Vous avez cherché: sa succession a été recueillie (Français - Néerlandais)

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sa succession a été recueillie

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Néerlandais

Infos

Français

n'a jamais été recueillie.

Néerlandais

doch deze werd nooit bereikt.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

toute information préalable sur les passagers qui a été recueillie.

Néerlandais

op voorhand af te geven passagiersgegevens (api-gegevens), voor zover die verzameld zijn.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

3° qui a été recueillie au mépris des droits de la défense;

Néerlandais

3° dat afgenomen is met miskenning van de rechten van de verdediging;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

j'espère assurer sa succession avec dignité.

Néerlandais

wij zullen daar eerst in december goed voorbereid in de visserijcommissie over kunnen spreken.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(18) toute information préalable sur les passagers (api) qui a été recueillie

Néerlandais

(18) vooraf te verstrekken passagiersgegevens (advance passenger information - api), voor zover verzameld.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

une quantité importante d’informations a été recueillie et des listes de premières recommandations ont été suggérées.

Néerlandais

er is een aanzienlijke hoeveelheid informatie verzameld en er zijn lijsten van eerste aanbevelingen voorgesteld.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le parlement a décidé de modifier cette disposition du règlement et la majorité nécessaire à cet effet a été recueillie.

Néerlandais

het huis heeft met de vereiste meerderheid tot een wijziging van het reglement besloten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

comment permettre à l'entrepreneur de préparer efficacement de son vivant sa succession?

Néerlandais

hoe kan de ondernemer in staat worden gesteld de overdracht tijdens zijn leven efficiënt voor te bereiden?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

appréciation par les organisations professionnelles la procédure venant d’être lancée, aucune réaction n’a encore été recueillie.

Néerlandais

beoordeling door bedrijfsorganisaties er is nog geen feedback aangezien de procedure nog niet lang bestaat.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'avis des autorités et experts nationaux a été recueilli.

Néerlandais

nationale autoriteiten en deskundigen werden hier gehoord;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'information contenue dans cette publication a été recueillie avec le plus grand soin, en fonction de l'état actuel de nos connaissances.

Néerlandais

de informatie in deze publicatie is met de grootste zorg verzameld en is correct in zoverre we dit naar ons vermogen kunnen nagaan.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

premier point concernant le double affichage des prix et un consensus a été recueilli à cet égard.

Néerlandais

het vierde specifieke punt van de ronde tafel, de duur van de periode van het naast elkaar bestaan van nationale muntstukken en biljetten en de euro, waarnaar vanmorgen overigens al herhaaldelijk verwezen werd, is eveneens behandeld.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les résultats de l’étude sur les successions a été rendu disponible à la fin de 2002.

Néerlandais

de resultaten van de studie over erfenissen werden eind 2002 beschikbaar gesteld.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'avis unanime de la commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants a été recueilli,

Néerlandais

de administratieve commissie voor de sociale zekerheid van migrerende werknemers heeft een unaniem advies gegeven,

Dernière mise à jour : 2014-11-17
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

des données ont également été recueillies après la commercialisation.

Néerlandais

er werden ook gegevens verzameld van postmarketingbronnen.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

des données ont déjà été recueillies pour plusieurs de ces indicateurs.

Néerlandais

voor verscheidene van deze indicatoren zijn reeds gegevens verzameld.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2° l'adresse complète du bureau de perception des droits de succession auprès duquel la déclaration de succession a été déposée en vertu de l'article 38 du code des droits de succession;

Néerlandais

2° het volledige adres van het inningskantoor van de successierechten waarbij de aangifte van nalatenschap wordt ingediend krachtens artikel 38 van het wetboek der successierechten;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Français

ces propos ont été recueillis, le Π mars 1989, par georges dupont.

Néerlandais

interview afgenomen door georges dupont, op 17 maart 1989.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(3) l'avis unanime de la commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants a été recueilli,

Néerlandais

(3) deze wijzigingen werden met eenparig advies door de administratieve commissie voor de sociale zekerheid van migrerende werknemers aangenomen,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ces documents peuvent être retournés à l'entreprise auprès de laquelle ils avaient été recueillis.

Néerlandais

dergelijke documenten kunnen worden teruggegeven aan de onderneming van wie zij zijn verkregen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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