Vous avez cherché: sous le bénéfice de l'urgence (Français - Néerlandais)

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French

Dutch

Infos

French

sous le bénéfice de l'urgence

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Contributions humaines

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Français

Néerlandais

Infos

Français

le bénéfice de l'aide communautaire est subordonné :

Néerlandais

de steun van de gemeenschap wordt slechts toege­kend voor zover :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

exonérer le bénéfice de l'établissement stable étranger

Néerlandais

de winst van een buitenlandse vaste vestiging vrijstellen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

de ce fait le bénéfice de l'application des règlements.

Néerlandais

6. intrekking van de generieke vrijstelling in individuele gevallen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

invoquer le bénéfice de la prescription

Néerlandais

zich op verjaring beroepen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

elle pourra ainsi tirer tout le bénéfice de l'euro.

Néerlandais

de unie kan zo tevens alle vruchten plukken van de euro.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

« sous le bénéfice du droit de souscription préférentielle ».

Néerlandais

« met voorkeurrecht ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le bénéfice de l'indemnité cesse alors à ce moment.

Néerlandais

vanaf dat moment eindigt het recht op de vergoeding.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le bénéfice de l'obtention d'un brevet est définitivement acquis.

Néerlandais

het voordeel van het behalen van een brevet is definitief verkregen.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

garder le bénéfice de la date de réception

Néerlandais

de oorspronkelijke datum van ontvangst behouden

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le bénéfice de cette réduction est subordonné:

Néerlandais

voor deze verlaging moeten de volgende voorwaarden zijn vervuld:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

)on estime à 30% le bénéfice de l’interopérabilité sur le

Néerlandais

)naar schatting zou er bij goede interoperabiliteit 30% kunnen worden bespaard op de kosten vanspoorwegmaterieel.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le bénéfice de la présente décision est accordé:

Néerlandais

de in dit besluit opgenomen voordelen gelden in de volgende gevallen:

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c'est sous le bénéfice de ces observations que sont formulées les observations qui suivent.

Néerlandais

onder voorbehoud van die opmerkingen is het dat de raad van state de volgende opmerkingen maakt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le bénéfice de ce régime est réservé aux groupements:

Néerlandais

deze regeling geldt uitsluitend voor groeperingen:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

lord cockfield. — (en) elles ont déjà débuté et seront poursuivies en leur accordant le bénéfice de l'urgence.

Néerlandais

ik denk dus dat nader onderzoek dringend geboden is en ik hoop dat de commissie daar vaart achter zal zetten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

restrictions retirant le bénéfice de l’exemption par catégorie — restrictions caractérisées

Néerlandais

beperkingen die het voordeel van de groepsvrijstelling tenietdoen — hardcore beperkingen

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'agent conserve alors le bénéfice de son échelle de traitement.

Néerlandais

alsdan behoudt de ambtenaar het voordeel van zijn weddeschaal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ils conservent le bénéfice de leur réussite sans limite de temps.

Néerlandais

zij behouden onbeperkt het voordeel van hun uitslag.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

nous serions horrifiés au point de condamner la situation, un mois après l'autre, sous le sceau de l'urgence.

Néerlandais

wij zouden dan zo verbijsterd zijn dat wij elke maand dringende ontwerpresoluties zouden aannemen om die situatie te veroordelen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le bénéfice de telles opérations s'observe après une période relativement courte.

Néerlandais

het voordeel van dit soort verrichtingen kan reeds na een vrij korte periode worden vastgesteld.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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