Vous avez cherché: tarif dissuasif (Français - Néerlandais)

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tarif dissuasif

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Infos

Français

dissuasif

Néerlandais

afschrikmiddel

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

nourrissage dissuasif

Néerlandais

afleidende bijvoeding

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

5) effet dissuasif

Néerlandais

5) afschrikkend effect

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

caractère dissuasif suffisant

Néerlandais

voldoende afschrikkende werking

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: IATE

Français

ce mécanisme a un but dissuasif.

Néerlandais

dit depot verandert na verloop van twee jaar in een geldboete, als de negatieve trend niet gekeerd wordt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'effet dissuasif a été immé diat.

Néerlandais

dit had een onmiddellijk afschrikwekkend effect.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'effet dissuasif de sanctions crédibles

Néerlandais

het afschrikkingseffect van geloofwaardige sancties

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'effet produit sera fortement dissuasif.

Néerlandais

dit zal een sterke afschrikkende werking hebben.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c. augmentation spécifique en vue du caractère dissuasif

Néerlandais

c. specifieke verhoging met het oog op afschrikking

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette absence a donc un effet dissuasif très net.

Néerlandais

een en ander heeft een uitermate ontmoedigend effect.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ce facteur dissuasif n'est cependant pas entièrement pas

Néerlandais

de ontduiking van belastingen en so­ciale premies is evenwel niet zonder gevolgen voor de betrokkenen die geen aanspraak op een uitkering kun­

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

elles doivent en effet avoir un effet dissuasif.

Néerlandais

zij moeten een afschrikkende werking hebben.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ces sanctions ont un caractère effectif, proportionné et dissuasif.

Néerlandais

de sancties moeten doeltreffend, evenredig en afschrikkend zijn.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'effet dissuasif de la sanction revêt deux aspects.

Néerlandais

de sanctie moet op twee manieren afschrikken.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

assurer le caractère efficace, proportionné et dissuasif des sanctions;

Néerlandais

effectiviteit, evenredigheid en afschrikkingseffect van sancties

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ces sanctions doivent avoir un caractère effectif, proprotionné et dissuasif.

Néerlandais

deze sancties moeten doeltreffend, afschrikkend en evenredig zijn.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

type et niveau des sanctions/évaluation de l’effet dissuasif.

Néerlandais

soort sancties en hoogte daarvan/evaluatie van het afschrikkingseffect.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ces mesures réparatoires n'ont pas l'effet dissuasif des sanctions.

Néerlandais

de vereiste van fraudebestendigheid geldt zowel voor bestaande teksten als voor nieuwe voorstellen (2).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ces sanctions doivent avoir un caractère effectif, proportionné, dissuasif et non discriminatoire.

Néerlandais

deze sancties dienen doeltreffend, evenredig en niet-discriminerend te zijn en een afschrikkende werking te hebben.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

«ces sanctions doivent avoir un caractère effectif, proportionné et dissuasif.»

Néerlandais

%quot%deze sancties dienen doeltreffend, evenredig en afschrikkend te zijn.%quot%.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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