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Français

Néerlandais

Infos

Français

texte amendé par la commission.

Néerlandais

tekst geamendeerd door de commissie.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

texte amendé par la commission;

Néerlandais

tekst geamendeerd door de commisie;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

n° 8 : texte amendé par les commissions.

Néerlandais

nr. 8 : tekst geamendeerd door de commissies.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé par la commission. - n° 9 :

Néerlandais

tekst geamendeerd door de commissie. - nr. 9 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé tel que proposé par m. mengozzi

Néerlandais

wijziging conform het voorstel van de heer mengozzi

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé tel que proposé par m. gafo fernÁndez

Néerlandais

wijziging conform het voorstel van de heer gafo fernandez

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé tel que proposé par m. gafo fernÁndez et

Néerlandais

wijziging conform de voorstellen van de heer gafo fernandez en

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé par le sénat et renvoyé à la chambre.

Néerlandais

tekst geamendeerd door de senaat en teruggezonden naar de kamer.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé par le sénat et renvoyé à la chambre des

Néerlandais

tekst geamendeerd door de senaat en teruggezonden naar de kamer van volksvertegenwoordigers.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le texte amendé est indéfendable et j’ ai donc voté contre.

Néerlandais

de geamendeerde tekst is onverdedigbaar en daarom heb ik tegen gestemd.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé tel que proposé par m. christie et m. mengozzi

Néerlandais

wijziging conform de voorstellen van de heren christie en mengozzi

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé par la chambre des représentants et renvoyé au sénat.

Néerlandais

tekst geamendeerd door de kamer van volksvertegenwoordigers en teruggezonden naar de senaat.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé et corrigé par la commission. - 1574, n° 5 :

Néerlandais

tekst geamendeerd en verbeterd door de commissie. - 1574, nr. 5 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé par le sénat et renvoyé à la chambre des représentants.

Néerlandais

tekst geamendeerd door de senaat en teruggezonden naar de kamer van volksvertegenwoordigers

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé en séance plénière et renvoyé à la chambre des représentants.

Néerlandais

tekst geamendeerd in plenaire vergadering en teruggezonden aan de kamer van volksvertegenwoordigers.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

n° 6 : texte amendé par la commission (art. 77 de la constitution).

Néerlandais

nr. 6 : tekst geamendeerd door de commissie (art. 77 van de grondwet).

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

si son résultat est positif, le nouveau libellé se substitue à celui du texte amendé.

Néerlandais

ingeval de uitkomst van de stemming positief is, komt de nieuwe tekst in de plaats van de te wijzigen tekst.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la commission a ensuite soumis un texte amendé, actuellement à l'étude au conseil.

Néerlandais

als wij over een lijst beschikken, zal ik de gegevens verzamelen en naar de heer musso sturen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé sur base d'un compromis au départ d'un amendement proposé par m. mengozzi

Néerlandais

wijziging op basis van een compromisvoorstel n.a.v. het voorstel van de heer mengozzi

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

texte amendé sur base d'un compromis au départ d'un amendement proposé par m. gafo fernÁndez

Néerlandais

wijziging op basis van een compromisvoorstel n.a.v. het voorstel van de heer gafo fernandez

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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