Vous avez cherché: collegio giudicante (Italien - Français)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Italien

Français

Infos

Italien

collegio giudicante

Français

formation de jugement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Italien

collegio giudicante: 180

Français

collège des juges : 180

Dernière mise à jour : 2020-12-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

collegio giudicante (2007)

Français

aaires pendantes au 31 décembre – formation de jugement (2007)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

tabella5: collegio giudicante

Français

tableau 5: formation de jugement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

natura dei procedimenti collegio giudicante

Français

nature des procddures formation de jugement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

sentenze e ordinanze — collegio giudicante

Français

aaires clôturées – arrêts et ordonnances – formation de jugement (2007)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

cause definite — collegio giudicante (2002)

Français

affaires clôturées — formation de jugement (2002)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

il collegio giudicante decide mediante ordinanza.

Français

la formation de jugement décide par voie d'ordonnance.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

rinvio della causa a un collegio giudicante

Français

renvoi de l’affaire à une formation de jugement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

cause definite— collegio giudicante (2004-2008)

Français

a í ai res clôturées – formation de jugement (2004-2008)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

cause pendenti al 31.12.1989 collegio giudicante

Français

affaires pendantes au 31 décembre 1989 — formation de jugement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

collegio giudicante (2007)numero di ricorrenti (2007)

Français

formation de jugement (2007)nombre de requérants (2007)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

causependenti al 31 dicembre— collegio giudicante (2008) 1

Français

a í ai res pendantes au31décembre – formation de jugement (2008)1

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Woodalf@gmail.com

Italien

giudice delegato a sostituire il presidente del collegio giudicante

Français

juge délégué

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

cause pendenti al 31 dicembre › collegio giudicante (2003)

Français

affaires pendantes au 31 dïcembre › formation de jugement (2003)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

natura dei procedimenti (1998-2002) collegio giudicante (2002)

Français

nature des procédures (1998-2002) formation de jugement (2002)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Italien

cause pendenti al 31 dicembre — collegio giudicante (2007) (

Français

aaires pendantes au 31 décembre – formation de jugement (2007)1

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Italien

cause pendenti al 31 dicembre — collegio giudicante (2002) 1

Français

affaires pendantes au 31 décembre — formation de jugement (2002) 1

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

il presidente del collegio giudicante pronuncia la chiusura dell’udienza.

Français

le président de la formation de jugement prononce la clôture de l'audience.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Italien

cause definite— sentenze e ordinanze— collegio giudicante (2008)

Français

a í ai res clôturées –arrêts et ordonnances – formation de jugement (2008)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,794,807,654 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK