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2.0 legislazione in materia di sicurezza sul lavoro
lÉgislation relative À la sÉcuritÉ du travail
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
legislazione generale in materia di sicurezza sul lavoro
législation générale sur la sécurité du travail
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
legislazione in materia di salute e sicurezza sul lavoro
législation relative à la sécurité et à l'hygiène au travail
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
norme del gatt vigenti in materia di aiuti
les règles existantes du gatt en matière de subventions
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
principi e norme di sicurezza sul lavoro 16.
principes et normes de sécurité au travail 16.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
norme vigenti in materia di imposte di successione
règles actuelles relatives à la fiscalité des successions
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
principali sfide in materia di salute e di sicurezza sul lavoro
principaux défis en matiere de santé et de sécurité au travail
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
disposizioni vigenti in materia di sicurezza e di riservatezza
règles applicables à la sécurité et à la confidentialité des données
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
cosa fa l’ue in materia di salute e sicurezza sul lavoro?
que fait l’ue pour la santé et la sécurité au travail?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Π strategia in materia di salute e sicurezza sul lavoro: informazioni.
d livre vert sur la protection des intérêts financiers communautaires: débat.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
programma della fondazione in materia di incentivazione della sicurezza sul lavoro
le projet d'incitation à la sécurité au travail de la fondation
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
i requisiti in materia di sicurezza sul lavoro prescritti dalla normativa comunitaria.
les normes de sécurité du travail fondées sur la législation communautaire.
Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
problemi tecnici e norme vigenti in materia di trasporto combinato
problèmes techniques et règlements existants concernant le transport combiné
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
b) i requisiti in materia di sicurezza sul lavoro prescritti dalla normativa comunitaria.
b) les normes de sécurité du travail fondées sur la législation communautaire.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
esso si attiene alle norme vigenti in materia di protezione dei dati personali.
il tient compte des règlements applicables sur la protection des données à caractère personnel.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
l'attuazione di questo requisito va effettuata anche nel rispetto delle leggi vigenti in materia di sicurezza sul lavoro.
la mise en œuvre de cette exigence doit également être menée conformément aux lois en vigueur en matière de sécurité sur le lieu de travail.
Dernière mise à jour : 2012-12-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
in materia di sicurezza sul lavoro, ad esempio, la legislazione penalizza fortemente le piccole imprese.
en matière de sécurité du travail par exemple, la législation est extrêmement pénalisante pour les petites entreprises.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
salvo diversa indicazione, si applicano le norme vigenti in materia di dazi doganali.
sauf indication contraire, les dispositions en vigueur en matière de droits de douane sont applicables.
Dernière mise à jour : 2016-11-14
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :
l'applicazione effettiva delle norme vigenti in materia di tutela dei consumatori;
l'application effective des règles en vigueur relatives à la protection des consommateurs;
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
semplificare le norme vigenti in materia di procedure di autorizzazione degli additivi nei mangimi,
simplifier les règles de procédure existantes pour l'autorisation des additifs dans les aliments pour animaux,
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :