Vous avez cherché: sulla scorta degli atti d'ufficio (Italien - Français)

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sulla scorta degli atti d'ufficio

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Infos

Italien

visti gli atti d'ufficio

Français

vu les actes officiels

Dernière mise à jour : 2017-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Italien

firma degli atti d'adesione

Français

la signature des actes d'adhésion

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Italien

legittimità degli atti compiuti dal presidente dell'ufficio

Français

légalité des actes du président de l'office

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

sulla scorta degli obiettivi perseguiti dalla politica comune nel settore

Français

a la lumière des objectifs poursuivis par la politique commune

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

notifica degli atti

Français

notification des actes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: IATE

Italien

genesi degli atti dell'upu

Français

genèse des actes de l'upu

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

elenco degli atti giuridici

Français

liste des actes juridiques

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Italien

destinatari degli atti comunitari,

Français

les destinataires des actes communautaires,

Dernière mise à jour : 2016-12-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Italien

■ efficacia degli atti normativi

Français

■ effets des actes juridiques

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

nondimeno, sulla scorta degli atti di causa, essa ritiene il detto argomento del governo italiano contraddittorio e incompleto.

Français

monsieur l'avocat général l.a geelhoed a présenté ses conclusions à l'audience de la troisième chambre du 27 juin 2001.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

posteitaliane, accettazione raccomandata, atti ufficio

Français

lettre recommandée avec accusé de réception

Dernière mise à jour : 2012-02-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

Π la sussidiarietà è un concetto dinamico che do­vrebbe essere applicato sulla scorta degli obiettivi enunciati dal trattato.

Français

□ il incombe à toutes les institutions de la commu­nauté de traduire le principe de subsidiarité et l'ar­ticle 3 Β dans les faits, sans préjudice de l'équilibre existant entre elles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

alla luce del dibattito, la presidenza ha rilevato che occorre proseguire l'esame della proposta sulla scorta degli orientamenti seguenti:

Français

a la lumière du débat intervenu, la présidence a noté qu'il convient de poursuivre l'examen de la proposition sur le fondement des orientations suivantes :

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

la completa ristrutturazione di questo capo è stata effettuata principalmente sulla scorta degli orientamenti forniti dal consiglio nelle sue conclusioni.

Français

ce sont principalement les conclusions du conseil qui ont servi de lignes directrices pour la restructuration complète du chapitre sur les recours.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

sulla scorta degli «orientamenti: politica portunità di fare raccomandazioni per migliorare il sistema elettorale in uno spirito dipartenariato.

Français

le conseil souligne que la présence de l’ue lors d’électionsorganisées dans des pays tiers est un acte politique et marque son attachement à ces valeurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Italien

ha infine dichiarato che il praesidium dovrà riflettere sulle questioni inerenti al diritto di ricorso, sulla scorta degli interventi dei convenzionali.

Français

enfin, il a indiqué que le praesidium devrait réfléchir aux questions concernant le droit de recours àla lumière des interventions des conventionnels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Italien

2.2 sulla scorta degli indicatori più idonei a tal fine, la relazione svolge una disamina della delocalizzazione delle imprese in numerosi settori.

Français

2.2 le rapport a pour objet de présenter, en utilisant les indicateurs les plus pertinents, une étude des délocalisations des entreprises dans une série de secteurs.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Italien

) in gennaio, e con la bulgaria (4) in aprile, sulla scorta degli accordi bilaterali a titolo dell'articolo 4 dell'amf.

Français

de nouveaux accords bilatéraux ont également été paraphés avec la pologne{a) en janvier et avec la bulgarie^) en avril sur le modèle des accords bilatéraux au titre de l'article 4 de l'amf.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Italien

ciascuno stato membro presenta, sulla scorta degli orientamenti strategici di cui all'articolo 17, un progetto di programma pluriennale articolato nei seguenti elementi:

Français

sur la base des orientations stratégiques visées à l'article 17, chaque État membre propose un projet de programme pluriannuel composé des éléments suivants:

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

Italien

sulla scorta degli ultimi sviluppi, sembra scongiurato un altro fallimento; sembra proprio, quindi, che avremo presto la nostra sospirata e amata costituzione.

Français

À en juger par les derniers développements, la menace d’ un nouvel échec semble conjurée, aussi apparaît-il que nous aurons rapidement cette constitution à laquelle nous tenons tant.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

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