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Vous avez cherché: aan een bevoegde derde (Néerlandais - Français)

Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

verderlevering aan een derde land

Français

réextradition à un Etat tiers

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

te wijten aan een derde.

Français

avoir été causé par un tiers responsable.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Wederuitlevering aan een derde staat

Français

Réextradition vers un Etat tiers

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Verderlevering aan een derde slaat

Français

Réextradition à un Etat tiers

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het recht tegenwerpen aan een derde

Français

le droit est opposable aux tiers

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het gebruik aan een derde verbieden

Français

interdire l'usage à un tiers

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vertegenwoordiging door een bevoegde

Français

représentation professionnelle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Voedselhulp aan een aantal derde landen

Français

Aide alimentaire à certains pays tiers

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Mededeling van informatie aan een derde partij

Français

Transmission d'informations aux tiers

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Indien een bevoegde instantie

Français

Si un organisme compétent

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

14° een bevoegde autoriteit :

Français

14° une autorité compétente :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Aan een kant

Français

Sur l'autre face

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Aanwijzing van een bevoegde controleautoriteit

Français

Désignation des autorités compétentes en matière de contrôle

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Verderlevering aan een derde Staat (artikel 15)

Français

Réextradition à un Etat tiers (article 15)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aan een pakstation,

Français

à un centre d'emballage,

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

stilzwijgende aanwijzing van een bevoegde rechter

Français

prorogation tacite

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Dit moet echter wel een bevoegde stem zijn.

Français

Nous vous en sommes reconnaissants.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Een bevoegde instantie in het leven roepen

Français

Création d’une autorité compétente

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overeenkomst tot aanwijzing van een bevoegde rechter

Français

prorogation conventionnelle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overeenkomst tot aanwijzing van een bevoegde rechter

Français

convention attributive de juridiction

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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