Vous avez cherché: aburige rechten van het auteursrecht (Néerlandais - Français)

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aburige rechten van het auteursrecht

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Néerlandais

- naburige rechten van het auteursrecht,

Français

- les droits voisins,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

duur van het auteursrecht

Français

durée de protection

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beschermingstermijn van het auteursrecht

Français

durée du droit d'auteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wezen en functie van het auteursrecht

Français

la nature et la fonction du droit d'auteur

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijdrage aan de bescherming van het auteursrecht

Français

la contribution à la protection du droit d'auteur

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inbreuk op het auteursrecht

Français

violation du droit d'auteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

recht op bescherming uit hoofde van het auteursrecht

Français

protection par le droit d'auteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bescherming door middel van het auteursrecht is voldoende.

Français

en lisant cet article de m. bolkenstein, m. rocard a eu la joie de penser qu'il serait d'accord avec ces amendements précisant la proposition de la commission.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) groenboek over het auteursrecht

Français

protection juridique des inventions biotechnologiques

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het auteursrecht en naburige rechten.

Français

les droits d'auteur et droits voisins.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wipo-verdrag inzake het auteursrecht

Français

traité de l'ompi sur le droit d'auteur

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gemeenschappelijke verklaring betreffende het auteursrecht

Français

déclaration commune sur les droits d'auteur

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hierbij wordt echter geen afstand gedaan van het auteursrecht.

Français

de telles autorisations sont reconnues en tant que licences de copyright, parce qu'elles ne cèdent pas le copyright, mais donnent simplement des autorisations.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de sectie van het auteursrecht en de naburige rechten omvat :

Français

la section du droit d'auteur et des droits voisins comprend :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii. - sectie van het auteursrecht en de naburige rechten

Français

chapitre ii. - section du droit d'auteur et des droits voisins

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bescherming van het auteursrecht en van bepaalde met het auteursrecht verwante rechten

Français

protection du droit d'auteur et des droits voisins

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de bepalingen van dit hoofdstuk doen geen afbreuk aan de morele rechten van de houders van het auteursrecht en gelijkwaardige aan de persoon

Français

2 lorsque le droit invoqué est un droit voisin, appartenant à un organisme de radiodiffusion et protégé par l'arrangement européen pour la protection des émissions de télévision du 22 juin 1960,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het auteursrecht en de naburige rechten in de informatiemaatschappij

Français

droit d'auteur et droits voisins dans la societe de l'information

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

d) de beschermingstermijn van het auteursrecht en van bepaalde naburige rechten; en

Français

d) la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

bescherming van het auteursrecht en van bepaalde naburige rechten (gecodificeerde versie)

Français

durée de protection du droit d'auteur et droit voisins (codification)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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