Vous avez cherché: in zijn hoedanigheid van beheerder (Néerlandais - Français)

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in zijn hoedanigheid van beheerder

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Français

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Néerlandais

peirens, in zijn hoedanigheid van bestuurder;

Français

peirens, en sa qualité d'administrateur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

zijn hoedanigheid.

Français

3° sa qualité.

Dernière mise à jour : 2014-09-21
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bewijs van hoedanigheid van beheerder en/of executeur

Français

preuve de la qualité d'administrateur et/ou d'exécuteur

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit stuk levert het bewijs van hoedanigheid van beheerder

Français

ce document fournit la preuve de la qualité d'administrateur

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

grotere openheid van de raad in zijn hoedanigheid van wetgever

Français

(') voir aussi point g) «publicité des votes».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in zijn hoedanigheid van vertegenwoordiger van de europese bevolking.

Français

• représentant les peuples de l'europe,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gevallen waarin de raad optreedt in zijn hoedanigheid van wetgever

Français

cas où le conseil agit en sa qualité de législateur

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de heer färm opent het debat in zijn hoedanigheid van hoofdrapporteur.

Français

en sa qualité de rapporteur général, m. färm ouvre le débat.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij behoudt zolang zijn hoedanigheid van ambtenaar.

Français

il conserve pendant cette période sa qualité de fonctionnaire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 7gevallen waarin de raad optreedt in zijn hoedanigheid van wetgever

Français

article 7cas où le conseil agit en sa qualité de législateur

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

ronselaan 3, in zijn hoedanigheid van ouder van zijn minderjarige dochter n.

Français

ronselaan 3, en sa qualité de parent de sa fille mineure n.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de heer gaston thorn vertegenwoordigde in zijn hoedanigheid van voorzitter de commissie.

Français

le budget accordé à l'entreprise commune jet est pris en charge à 80 % par la com munauté, à 10% par la «united kingdom atomic energy authority » et à 10 % par les organismes nationaux associés à euratom dans le cadre du programme fusion.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

gevallen waarin de raad optreedt in zijn hoedanigheid wetgever

Français

cas où le conseil agit en sa qualité de législateur

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de wetenschappelijke raad in zijn hoedanigheid van directieraad stelt zijn huishoudelijk reglement op.

Français

le conseil scientifique dans sa qualité de conseil de direction arrête son règlement d'ordre intérieur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de ambtenaar verliest ambtshalve zijn hoedanigheid van ambtenaar als :

Français

perd d'office et sans préavis sa qualité de fonctionnaire :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

in zijn hoedanigheid van hv zou hij het formele, maar niet het exclusieve initiatiefrecht hebben.

Français

en sa qualité de haut représentant, elle aurait un droitd'initiative formel, mais non exclusif.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

haesendonck, in zijn hoedanigheid van voorzitter van de raad van bestuur, en door de heer j.

Français

haesendonck, en sa qualité de président du conseil d'administration et par m. j.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de informatie die hij in zijn hoedanigheid van vertegenwoordiger van de minister moet overmaken;

Français

3° l'information qu'il doit transmettre en sa qualité de représentant du ministre;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de italiaanse gerechtelijke instanties zijn thans van mening dat de heer almirante, in zijn hoedanigheid van

Français

a2-195/85) de m. donnez, au nom de la commission juridique et des droits des citoyens,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

waar de uar slechts verbindend is voor de staat in zijn hoedanigheid van aanbestedende dienst (verg.

Français

— la construction ne peut conduire à la constitution de stocks, chaque produit étant unique et devant être réalisé en un lieu déterminé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

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