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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

ingevolge kantschrift nummer

Français

suite à l'apostille numéro

Dernière mise à jour : 2020-06-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Ingevolge

Français

Conformément à

Dernière mise à jour : 2019-02-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

4) steun ingevolge het Investitionszulagengesetz.

Français

4) Aide en vertu de l'Investitionszulagengesetz (loi sur les primes à l'investissement).

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

BESLUITEN INGEVOLGE DE NIET-TOETREDING VAN NOORWEGEN

Français

DECISIONS PRISES SUITE A LA NON-ADHESION DE LA NORVEGE

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

INVOER VAN LANDBOUWPRODUKTEN INGEVOLGE TSJERNOBYL

Français

IMPORTATION DE PRODUITS AGRICOLES A LA SUITE DE TCHERNOBYL

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Ingevolge deze wijzigingen

Français

Suite à ces modifications,

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

ingevolge het in het Bemiddelingscomité bereikte akkoord

Français

uite à l'accord constaté au Comité de conciliation

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Bepalingen getroffen ingevolge de evaluatie ex post

Français

Dispositions prises à la suite de l’évaluation ex post

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Bepalingen getroffen ingevolge de voorafgaande evaluatie

Français

Dispositions prises relevant de l’évaluation ex ante

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Ingevolge artikel 19 van Verordening (EG) nr. ..../..

Français

En application de l’article 19 du règlement (CE) n°…

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Ingevolge dit Raadsbesluit heeft de Commissie:

Français

En application de la décision d'ensemble du Conseil, la Commission :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Mismatches ingevolge fiscaal inwonerschap

Français

Dispositifs hybrides liés à la résidence fiscale

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Tijdschema’s ingevolge artikel 3

Français

Délais en vertu de l’article 3

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Verplichting ingevolge lasten-verdeling

Français

Engagement lié au partage de la charge

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

elke opzegging ingevolge artikel 54.

Français

toute dénonciation au titre de l’article 54.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

het afvalbeheersplan ingevolge artikel 5;

Français

le plan de gestion des déchets établi conformément à l'article 5;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

Wachtgeld ingevolge disponibiliteit wegens ziekte

Français

Traitement d'attente suite à la mise en disponibilité pour maladie

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 18
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

uitzonderingen ingevolge artikel 2 bis:

Français

pour les demandes de dérogations en vertu de l’article 2a

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

verzekering ingevolge de Algemene Ouderdomswet

Français

régime d'assurance vieillesse généralisée

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ingevolge het gemene recht bevoegd

Français

compétent en droit commun

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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