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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

Inrichter

Français

Organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Néerlandais

Verplichtingen van de inrichter

Français

Obligations de l'organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Verplictingen van de inrichter

Français

Obligations de l'organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Verplichtingen van de inrichter

Français

Obligations de l'organisateur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Verplictingen van de inrichter

Français

Obligations de l'organisateur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2 Beraadslaging door de inrichter

Français

2. Délibération de l'organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Inrichter (van een voorzorgstoezegging) :

Français

Organisateur (d'un engagement de prévoyance) :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2 Beraadslaging door de inrichter

Français

2. Délibération de l'organisateur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Inrichter (van een voorzorgstoezegging) :

Français

Organisateur (d'un engagement de prévoyance) :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Mededelingen te doen door de inrichter

Français

Communications à faire par l'organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2° identificatie van de inrichter;

Français

2° l'identification de l'organisateur;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2° identificatie van de inrichter;

Français

2° l'identification de l'organisateur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Mededelingen te doen door de inrichter

Français

Communications à faire par l'organisateur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

HOOFDSTUK IV. - Beheer en inrichter

Français

CHAPITRE IV. - Gestion et organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4° de inrichter van een sectorstelsel :

Français

4° l'organisateur d'un régime sectoriel :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Inlichtingen te verstrekken aan de inrichter

Français

Renseignements à fournir à l'organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Mededeling van gegevens aan de inrichter

Français

Communication des données à l'organisateur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4° de inrichter van een sectorstelsel :

Français

4° l'organisateur d'un régime sectoriel :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Inlichtingen te verstrekken aan de inrichter

Français

Renseignements à fournir à l'organisateur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Mededeling van gegevens aan de inrichter

Français

Communication des données à l'organisateur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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