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Vous avez cherché: niettegenstaande (Néerlandais - Français)

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

Niettegenstaande het voorgaande:

Français

Nonobstant ce qui précède:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

niettegenstaande de bepalingen van ...

Français

nonobstant les dispositions de ...

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Niettegenstaande het bepaalde in lid 1,

Français

Nonobstant le paragraphe 1,

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Niettegenstaande de leden 1 en 2:

Français

Nonobstant les paragraphes 1 et 2:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Niettegenstaande de bepalingen van artikel 44,

Français

Nonobstant les dispositions de l'article 44,

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Niettegenstaande de bepalingen van artikel 44,

Français

Nonobstant les dispositions de l'article 44,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Niettegenstaande de bepalingen van paragraaf 2 :

Français

Nonobstant les dispositions du paragraphe 2 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

als herhaalde tetanie niettegenstaande dagelijkse therapie

Français

avec des accès tétaniques répétitifs malgré un traitement quotidien

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

De beschikking is uitvoerbaar niettegenstaande elke voorziening.

Français

L'ordonnance est exécutoire nonobstant tous recours.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Niettegenstaande de bepalingen van paragraaf 2, zijn :

Français

Nonobstant les dispositions du paragraphe 2 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze beslissing is uitvoerbaar niettegenstaande elk rechtsmiddel.

Français

cette décision est exécutoire nonobstant tout recours.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Niettegenstaande lid 1 gelden de volgende afschrijvingsregels:

Français

Nonobstant le paragraphe 1, les règles d'amortissement ci-après sont applicables:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Deze bepaling is van toepassing niettegenstaande het feit dat:

Français

Cette disposition est applicable nonobstant le fait que:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Néerlandais

Niettegenstaande het bepaalde in lid 1, onder c),

Français

Nonobstant le paragraphe 1 point c):

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

"En dit niettegenstaande hij het al gezegd heeft?"

Français

-- Et cela, quoiqu'il les ait déjà fait connaître ?

Dernière mise à jour : 2014-07-30
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Néerlandais

Niettegenstaande deze voorbehouden vraag ik de Commissie en de

Français

Et je ne vous parle pas du reste !

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Anonyme

Néerlandais

Niettegenstaande het bepaalde in artikel 91ter, § 2 :

Français

Nonobstant les dispositions de l'article 91ter, § 2 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Néerlandais

Niettegenstaande het bepaalde in artikel 91ter, § 2 :

Français

Nonobstant les dispositions de l'article 91ter, § 2 :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Néerlandais

...niettegenstaande het gebrek aan samenhang op dit gebied."

Français

"malgré un manque de cohérence dans ce domaine".

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: Anonyme
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Néerlandais

De vonnissen zijn uitvoerbaar bij voorraad, niettegenstaande elk rechtsmiddel.

Français

Les jugements intervenus sont exécutoires par provision nonobstant tout recours.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
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Référence: Anonyme

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