Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
ontslag van job
Français
licenciement
Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE Avertissement : cet alignement peut être incorrect. Veuillez le supprimer, au besoin.
Néerlandais
ontslag van ambtswege
Français
démission d'office
Dernière mise à jour : 2016-08-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
ontslag van een lid.
Français
démission d'un membre.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
ontslag van ambtswege;
Français
la démission d'office;
Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :
Référence: Rstephan67
Néerlandais
ontslag van de curator
Français
dessaisissement du curateur
Dernière mise à jour : 2016-08-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: Rstephan67
Néerlandais
ontslag van een burgemeester.
Français
démission d'un bourgmestre.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: Rstephan67
Néerlandais
ontslag van de directeur;
Français
la destitution du directeur;
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: Rstephan67
Néerlandais
(ontslag van de leden)
Français
(révocation des membres)
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: Rstephan67
Néerlandais
iemand van rechtsvervolging ontslaan
Français
prononcer un hors de cour
Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
ontslag van directeurs, zaakvoerders
Français
révocation de directeurs, gérants
Dernière mise à jour : 2016-08-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
hetzelfde geldt in geval van ontslag van rechtsvervolging of buitenzaakstelling.
Français
il en est de même dans le cas de non-lieu ou de mise hors cause.
Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence: Rstephan67
Néerlandais
een beschuldigde van rechtsvervolging ontslaan
Français
renvoyer un accusé des fins de la plainte
Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
de rechters zijn vrijgesteld van rechtsvervolging
Français
les juges jouissent de l'immunité de juridiction
Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
de rechters zijn vrijgesteld van rechtsvervolging.
Français
les juges jouissent de l'immunité de juridiction.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
artikel 3 de rechters zijn vrijgesteld van rechtsvervolging .
Français
article 3 les juges jouissent de l' immunitØ de juridiction .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
schorsing van en beperkingen op de instelling van rechtsvervolging
Français
suspension des poursuites etrestrictions à l'institution de poursuites
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
22 januari 2006 om orhan pamuk van rechtsvervolging te ontslaan.
Français
l'union européenne se félicite que le tribunal turc ait décidé le 22 janvier 2006 de classer l'affaire orhan pamuk.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
de occar geniet immuniteit van rechtsvervolging en executiemaatregelen, behalve :
Français
l'occar bénéficie de l'immunité de juridiction et d'exécution sauf :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE
Néerlandais
ontslagen van job
Français
renvoyé
Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE Avertissement : cet alignement peut être incorrect. Veuillez le supprimer, au besoin.
Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus.OK