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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

rechtstoestand

Français

statut juridique

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bestaande rechtstoestand

Français

situation existante de droit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4° de rechtstoestand;

Français

4° la situation juridique;

Dernière mise à jour : 2014-09-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rechtstoestand vd vreemdeling

Français

la condition de l'étranger

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rt = van de rechtstoestand

Français

sd = de droit

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

naar de huidige rechtstoestand

Français

en l'état actuel du droit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rechtstoestand van het natuurlijk kind

Français

la condition de l'enfant naturel

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

werkgroep algemene financiele rechtstoestand

Français

groupe de travail sur le statut général financier des fonctionnaires

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beschrijving van de bestaande rechtstoestand.

Français

description de la situation existante de droit.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bestaande feitelijke en rechtstoestand;

Français

la situation existante de fait et de droit;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

analyse van de feitelijke en rechtstoestand

Français

analyse de la situation de droit et de fait

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een kaart van de bestaande rechtstoestand.

Français

une carte de la situation existante de droit.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kaart van de bestaande rechtstoestand;

Français

la carte des affectations du sol;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de rechtstoestand in europa is uiterst onbevredigend.

Français

la situation juridique est extrêmement insatisfaisante en europe.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat de nieuwe rechtstoestand moet worden nageleefd;

Français

qu'il y a lieu de respecter la nouvelle situation de droit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zijn persoonlijke rechtstoestand wordt door de koning bepaald.

Français

son statut personnel est fixé par le roi.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° de identiteit en de rechtstoestand van de aanvrager;

Français

1° l'identité et le statut juridique du demandeur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dat is natuurlijk de heersende rechtstoestand in de europese unie.

Français

ces compagnies contribuent elles aussi à la vente de cette pratique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gedurende die terbeschikkingstelling behouden deze personeelsleden hun oorspronkelijke rechtstoestand.

Français

pendant cette mise à la disposition, ces membres du personnel conservent leur régime juridique d'origine.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1 ­ 40 rechtstoestand eeg, financiële analyse, statistiek, verzekering

Français

130 description d'emploi, formation professionnelle, profession du tourisme, royaume-uni

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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