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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

terechtzitting

Français

audience publique

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Terechtzitting

Français

Audience

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Terechtzitting

Français

L'audience

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Terechtzitting

Français

L'audience

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ter terechtzitting

Français

au cours des débats

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- van terechtzitting

Français

— remplacement en cours de mandat

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

per terechtzitting :

Français

par audience de jugement :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: IATE

Néerlandais

per terechtzitting :

Français

par audience :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

openbare terechtzitting

Français

séance publique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

openbare terechtzitting

Français

publicité des débats judiciaires

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

rol der terechtzitting

Français

rôle des audiences

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Néerlandais

rapport ter terechtzitting

Français

rapport à l'audience

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rapport ter terechtzitting

Français

rapport d'audience

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

Voor de terechtzitting op

Français

Pour l'audience du

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

Vooronderzoek en terechtzitting

Français

2.2.1.5 · Instruction et Jugement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

Vooronderzoek en terechtzitting

Français

22.1.5 - Instruction et jugement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

Oproeping ter terechtzitting

Français

La convocation à l'audience

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: IATE

Néerlandais

Oproeping ter terechtzitting

Français

La convocation à l'audience

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Plaats van terechtzitting

Français

LIEU DU PROCES

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

Plaats van terechtzitting

Français

Lieu du procès

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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