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Vous avez cherché: verlegging van heffing van btw (Néerlandais - Français)

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

verlegging van de heffing van btw

Français

autoliquidation de la tva

Dernière mise à jour : 2014-04-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

—Maatstaf van heffing van

Français

La Cour dit pour droit :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

verlegging van douaneontvangsten

Français

détournement de recettes douanières

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Verlegging van vervoer

Français

Détournement de transport

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

heffing van overdrachtsbelasting

Français

assujettissement au droit d'apport

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

heffing van douanerechten

Français

perception des droits et taxes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van lading

Français

détournement du fret

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wijze van heffing van de accijns

Français

mode de perception de l'accise

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

G Verlegging van BTW (met vergunning)

Français

G Report de la TVA (suivant autorisation)

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van leidingen van openbare nutsbedrijven

Français

déviation des installations des services publics

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

San Marino, uitsluitend ten aanzien van de heffing van BTW.

Français

San Marin, uniquement en ce qui concerne l’application de la TVA.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Verlegging van het goederenverkeer

Français

Modification de la configuration des échanges

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

verlegging van het handelsverkeer

Français

détournement de trafic

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van de visserij

Français

opération de redéploiement

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van de handelsstroom

Français

réorientation des échanges

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van de visserij

Français

opérations de redéploiement

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van de bedrijvigheid

Français

détournement d'activité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van de invoer

Français

importation par un pays autre que le pays destinataire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van het handelsverkeer

Français

réorientation des échanges

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verlegging van het vervoer

Français

déviation du trafic

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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