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Néerlandais

»produit dénaturé conformément aux dispositions applicables en france",

Anglais

"produit dénaturé conformément aux dispositions applicables en france",

Dernière mise à jour : 2019-05-31
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Néerlandais

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Anglais

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Dernière mise à jour : 1970-01-01
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Néerlandais

in het frans droits du tdc réduits conformément au règlement (ce) no 1399/2007

Anglais

in french droits du tdc réduits conformément au règlement (ce) no 1399/2007

Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Néerlandais

exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003

Anglais

exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003

Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Néerlandais

frans sucre concessions cxl importé conformément au règlement (ce) no 891/2009.

Anglais

in french sucre concessions cxl importé conformément au règlement (ce) no 891/2009.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Néerlandais

- exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003

Anglais

- exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

(État membre d'importation) conformément au règlement (cee) no 2498/75.";

Anglais

(État membre d'importation) conformément au règlement (cee) no 2498/75.''

Dernière mise à jour : 2019-05-31
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Néerlandais

in het frans: exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) no 1342/2003

Anglais

in french: exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) no 1342/2003

Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Néerlandais

( etat membre d'importation ) conformément au règlement ( cee ) n * 2498/75 " ,

Anglais

(lid-staat van invoer) te worden binnengebracht overeenkomstig verordening (eec) nr 2498/75."

Dernière mise à jour : 2019-05-31
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Néerlandais

»à exporter conformément à l'article 26 paragraphe 1 du règlement (cee) no 1785/81";

Anglais

'à exporter conformément à l'article 26 paragraphe 1 du règlement (cee) no 1785/81',

Dernière mise à jour : 2019-05-31
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Néerlandais

+ = etats membres pouvant autoriser , conformément à l'article 7 paragraphe 3 , la chasse des espèces énumérées.

Anglais

+ = etats membres pouvant autoriser , conformement a l'article 7 paragraphe 3 , la chasse des especes enumerees.

Dernière mise à jour : 2016-11-15
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Néerlandais

frans oeufs destinés exclusivement à la transformation, conformément à l’article 11 du règlement (ce) no 557/2007.

Anglais

in french oeufs destinés exclusivement à la transformation, conformément à l’article 11 du règlement (ce) no 557/2007.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Néerlandais

- « À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (ce) no 1868/94 »,

Anglais

- « À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (ce) no 1868/94 »,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

- "À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (ce) n° 1868/94"

Anglais

- "À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (ce) n° 1868/94"

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

beurre destiné à être concentré et mis en oeuvre conformément à l'article 3 point b) du règlement (ce) n° 2571/97

Anglais

beurre destiné à être concentré et mis en oeuvre conformément à l'article 3 point b) du règlement (ce) n° 2571/97

Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Néerlandais

- da consegnare o trasformare conformemente all'articolo 147 del regolamento (ce) n.

Anglais

- da consegnare o trasformare conformemente all'articolo 147 del regolamento (ce) n.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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