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»produit dénaturé conformément aux dispositions applicables en france",
"produit dénaturé conformément aux dispositions applicables en france",
Dernière mise à jour : 2019-05-31
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Dernière mise à jour : 1970-01-01
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in het frans droits du tdc réduits conformément au règlement (ce) no 1399/2007
in french droits du tdc réduits conformément au règlement (ce) no 1399/2007
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003
exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
frans sucre concessions cxl importé conformément au règlement (ce) no 891/2009.
in french sucre concessions cxl importé conformément au règlement (ce) no 891/2009.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
- exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003
- exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) n° 1342/2003
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
(État membre d'importation) conformément au règlement (cee) no 2498/75.";
(État membre d'importation) conformément au règlement (cee) no 2498/75.''
Dernière mise à jour : 2019-05-31
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in het frans: exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) no 1342/2003
in french: exportation conformément à l'article 9 du règlement (ce) no 1342/2003
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
( etat membre d'importation ) conformément au règlement ( cee ) n * 2498/75 " ,
(lid-staat van invoer) te worden binnengebracht overeenkomstig verordening (eec) nr 2498/75."
Dernière mise à jour : 2019-05-31
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»à exporter conformément à l'article 26 paragraphe 1 du règlement (cee) no 1785/81";
'à exporter conformément à l'article 26 paragraphe 1 du règlement (cee) no 1785/81',
Dernière mise à jour : 2019-05-31
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+ = etats membres pouvant autoriser , conformément à l'article 7 paragraphe 3 , la chasse des espèces énumérées.
+ = etats membres pouvant autoriser , conformement a l'article 7 paragraphe 3 , la chasse des especes enumerees.
frans oeufs destinés exclusivement à la transformation, conformément à l’article 11 du règlement (ce) no 557/2007.
in french oeufs destinés exclusivement à la transformation, conformément à l’article 11 du règlement (ce) no 557/2007.
- "À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (ce) n° 1868/94"
- "À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (ce) n° 1868/94"
beurre destiné à être concentré et mis en oeuvre conformément à l'article 3 point b) du règlement (ce) n° 2571/97
beurre destiné à être concentré et mis en oeuvre conformément à l'article 3 point b) du règlement (ce) n° 2571/97