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overgangsregeling

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Néerlandais

overgangsregeling

Anglais

transitional arrangements

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Néerlandais

de overgangsregeling

Anglais

the transitional arrangements

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

nationale overgangsregeling

Anglais

national transitional rules

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overgangsregeling voor cyprus

Anglais

transitional arrangements for cyprus

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overgangsregeling inzake aanplantrechten

Anglais

transitional planting right regime

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

v. overgangsregeling (artikel 20)

Anglais

v. interim arrangement (article 20)

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overgangsregeling voor gebruikte vervoermiddelen

Anglais

transitional arrangements for second-hand means of transport

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii overgangsregeling inzake aanplantrechten

Anglais

chapter ii transitional planting right regime

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overgangsregeling rechtspositie lokaal indienstgenomen werknemers

Anglais

legal status(local staff)transitional regulations

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overgangsregelingen.

Anglais

transitional arrangements.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 23
Qualité :

Référence: IATE

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