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participations dans les terminaux maritimes et continentaux à dunkerque.
participations dans les terminaux maritimes et continentaux à dunkerque.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
ils seront expliqués plus en détail dans les paragraphes qui suivent.
ils seront expliqués plus en détail dans les paragraphes qui suivent.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
troisième colonne: les participations dans les sociétés prestataires de services;
troisième colonne: les participations dans les sociétés prestataires de services;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- régime préférentiel applicable pour la quantité indiquée dans les cases 17 et 18
- régime préférentiel applicable pour la quantité indiquée dans les cases 17 et 18
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
première colonne: les participations dans les sociétés actives exploitant des terminaux;
première colonne: les participations dans les sociétés actives exploitant des terminaux;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
cependant, ce taux est supérieur à la moyenne des taux enregistrés dans les sociétés de transport.
cependant, ce taux est supérieur à la moyenne des taux enregistrés dans les sociétés de transport.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- exclusivement valable pour une mise en libre pratique dans les départements d'outre-mer
- exclusivement valable pour une mise en libre pratique dans les départements d'outre-mer
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
ce fonds bénéficie aux acheteurs de produits de la pêche opérant dans les criées (mareyeurs).
ce fonds bénéficie aux acheteurs de produits de la pêche opérant dans les criées (mareyeurs).
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
dans les secteurs de la pêche et de la nectarine, ces aides semblent avoir été accordées sur base de la quantité produite.
dans les secteurs de la pêche et de la nectarine, ces aides semblent avoir été accordées sur base de la quantité produite.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- la fermeture du terminal de bressoux en belgique et la vente des participations dans les terminaux à bruxelles et à zeebrugge en belgique.
- la fermeture du terminal de bressoux en belgique et la vente des participations dans les terminaux à bruxelles et à zeebrugge en belgique.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
il y a lieu de présenter de plus près les mesures de restructuration prévues dans les différents secteurs d'activités et le besoin pour de nouveaux investissements.
il y a lieu de présenter de plus près les mesures de restructuration prévues dans les différents secteurs d'activités et le besoin pour de nouveaux investissements.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
(1) recherche et développement dans les domaines de la prospection pétrolière et gazière, des technologies de raffinage et de pétrochimie.
(1) recherche et développement dans les domaines de la prospection pétrolière et gazière, des technologies de raffinage et de pétrochimie.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
ils n'en représentent donc pas moins une proportion non négligeable de la part de marché de ces éditeurs dans les cinq pays européens mentionnés ci-dessus.
ils n'en représentent donc pas moins une proportion non négligeable de la part de marché de ces éditeurs dans les cinq pays européens mentionnés ci-dessus.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
(32) en deuxième lieu, les biens amortis peuvent être achetés, et en pratique ils sont achetés dans les autres etats membres.
(32) en deuxième lieu, les biens amortis peuvent être achetés, et en pratique ils sont achetés dans les autres etats membres.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
plus de la moitié du capital souscrit ayant disparu à ce moment, dont plus d'un quart dans les douze derniers mois, ifb est une entreprise en difficulté au sens des lignes directrices.
plus de la moitié du capital souscrit ayant disparu à ce moment, dont plus d'un quart dans les douze derniers mois, ifb est une entreprise en difficulté au sens des lignes directrices.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
frans crème tracée destinée à être incorporée dans les produits visés à l'article 4 du règlement (ce) no 1898/2005
på fransk crème tracée destinée à être incorporée dans les produits visés à l'article 4 du règlement (ce) no 1898/2005
Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Qualité :
(57) enfin, l'aide n 183/99 concernait des mesures relatives aux opérations de commercialisation effectuées dans les conditions habituelles de marché.
(57) enfin, l'aide n 183/99 concernait des mesures relatives aux opérations de commercialisation effectuées dans les conditions habituelles de marché.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
frans beurre destiné exclusivement à l'incorporation dans les produits finaux visés à l'article 4 du règlement (ce) no 1898/2005
på fransk beurre destiné exclusivement à l'incorporation dans les produits finaux visés à l'article 4 du règlement (ce) no 1898/2005
Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Qualité :
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