Vous avez cherché: les consommations lors de la production (Néerlandais - Danois)

ceci devrait entraîner une réduction substantielle de la capacité de production de l'entreprise.
ceci devrait entraîner une réduction substantielle de la capacité de production de l'entreprise.

frans destinées à la production de préparations alimentaires du code nc 190110
på fransk destinées à la production de préparations alimentaires du code nc 190110

ordonnance du 23 novembre 2005 sur la production primaire (ro 2005 5545)
ordonnance om primærproduktion af 23. november 2005 (ro 2005 5545)

frans brisures de riz, relevant du code nc 10064000, destinées à la production de préparations alimentaires du code nc 190110
på fransk brisures de riz, relevant du code nc 10064000, destinées à la production de préparations alimentaires du code nc 190110

l'agrément définitif est délivré lors de la livraison à l'éditeur.
l'agrément définitif est délivré lors de la livraison à l'éditeur.

- brisures de riz, relevant du code nc 1006 40 00, destinées à la production de préparations alimentaires du code nc 1901 10
- brisures de riz, relevant du code nc 1006 40 00, destinées à la production de préparations alimentaires du code nc 1901 10

ces aides sont susceptibles d'affecter les échanges entre États membres dans la mesure où elles favorisent la production nationale au détriment de la production des autres États membres.
ces aides sont susceptibles d'affecter les échanges entre États membres dans la mesure où elles favorisent la production nationale au détriment de la production des autres États membres.

- formation technique spécifique liée à la production du nouveau modèle: 4,82 millions eur.
- formation technique spécifique liée à la production du nouveau modèle: 4,82 millions eur.

dès lors, il faut considérer que la conversion de la facilité de crédit en capital social doit être comparée à un investissement.
dès lors, il faut considérer que la conversion de la facilité de crédit en capital social doit être comparée à un investissement.

ordonnance du département fédéral de l'économie publique du 23 novembre 2005 concernant l'hygiène dans la production primaire (ro 2005 6651)
ordonnance af 23. november 2005 fra département fédéral de l’économie publique om hygiejne i primærproduktionen (ro 2005 6651)

dès lors, l'assiette de la taxe a été aussi élargie aux "autres produits à base de viande".
dès lors, l'assiette de la taxe a été aussi élargie aux "autres produits à base de viande".

[2] voir par exemple décision de la commission du 16 mai 2006 dans le cas no n45/2006 crédit d'impôt en faveur de la production phonographique.
[2] voir par exemple décision de la commission du 16 mai 2006 dans le cas no n45/2006 crédit d'impôt en faveur de la production phonographique.

lors de cette réunion, un plan de restructuration pour ifb, élaboré par mckinsey, a été présenté.
lors de cette réunion, un plan de restructuration pour ifb, élaboré par mckinsey, a été présenté.

- loi du 17 mars 1993 relative à; la création d'un fonds budgétaire pour la production et la protection des végétaux et des produits végétaux
- loi du 17 mars 1993 relative à la création d'un fonds budgétaire pour la production et la protection des végétaux et des produits végétaux

ordonnance du 7 décembre 1998 sur la production et la mise en circulation du matériel végétal de multiplication, laatstelijk gewijzigd op 26 november 2003 (ro 2003 4921).
ordonnance af 7. december 1998 om produktion og markedsføring af udsæd og plantemateriale, senest ændret den 26. november 2003 (ro 2003 4921)

419.in de zaak comité d’entreprises de la sociétéfrançaise de production tegen commissie(4) verwierp het hof het beroep van de ondernemingsraaden de vakbond van de betreffende sector tegen eenbeschikking van de commissie.
414.hvad angår italien, besluttede kommissionenden 4. oktober 2000 at indlede den formelle procedure efter artikel 88, stk. 2, mod skattemæssigstøtte til italienske banker og fonde i banksekto-ren(3).

uit een studie van het institut européen interrégional de la consommation (ieic) blijkt dat de banktarieven in de eurozone nog steeds te hoog zijn.
en undersøgelse foretaget af forbrugerinstituttet insti­tut européen interregional de la consommation (ieic) viser, at bankgebyrer i de 11 eurolande fortsat er bety­delige.

(6) actuellement, euromoteurs produit 25 % de la consommation européenne de moteurs pour l'électroménager.
(6) actuellement, euromoteurs produit 25 % de la consommation européenne de moteurs pour l'électroménager.

loi du 17 mars 1993 relative à la création d'un fonds budgétaire pour la production et la protection des végétaux et des produits végétaux (moniteur belge du 28.05.2003 12906).
loi du 17 mars 1993 relative à la création d'un fonds budgétaire pour la production et la protection des végétaux et des produits végétaux (moniteur belge du 28.5.2003 12906).

ainsi, dans sa décision du 16 mai 2006 dans le cas no n45/2006 crédit d'impôt en faveur de la production phonographique, la commission a conclu que le soutien à la création d'œuvres musicales remplissant certains critères visait à promouvoir la culture.
ainsi, dans sa décision du 16 mai 2006 dans le cas no n45/2006 crédit d'impôt en faveur de la production phonographique, la commission a conclu que le soutien à la création d'œuvres musicales remplissant certains critères visait à promouvoir la culture.