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et non in bonum

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Néerlandais

zij was non in het _benedictijner-klooster_ te _templemar_.

Espagnol

era religiosa en el convento de las benedictinas de templemar.

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

la commission n'est pas assurée que les mécanismes juridiques et comptables permettant une limitation effective des activités économiques et non économiques du groupe ifp soient en place.

Espagnol

la commission n'est pas assurée que les mécanismes juridiques et comptables permettant une limitation effective des activités économiques et non économiques du groupe ifp soient en place.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a) la privatisation de la sncm résulte d'un processus de mise en concurrence ouvert, transparent et non discriminatoire diligenté par les autorités françaises

Espagnol

a) la privatisation de la sncm résulte d'un processus de mise en concurrence ouvert, transparent et non discriminatoire diligenté par les autorités françaises

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(77) elle devrait dès lors être déclarée compatible avec le marché commun sur cette seule base et non pas à la lumière de lignes directrices sur les aides à la restructuration.

Espagnol

(77) elle devrait dès lors être déclarée compatible avec le marché commun sur cette seule base et non pas à la lumière de lignes directrices sur les aides à la restructuration.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- certificat valable 5 jours ouvrables et non utilisable pour l'application de l'article 5 du règlement (cee) n° 565/80

Espagnol

- certificat valable 5 jours ouvrables et non utilisable pour l'application de l'article 5 du règlement (cee) n° 565/80

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
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