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De: Traduction automatique
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limitation des décisions précédentes dans le temps
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Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
régime de droit commun pour les revenus dans le cadre de groupes de sociétés
régime de droit commun pour les revenus dans le cadre de groupes de sociétés
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
les neuf mesures repris dans le tableau suivant:
les neuf mesures repris dans le tableau suivant:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
"les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:
"les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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ce type d'avances est très classique dans le secteur aéronautique.
ce type d'avances est très classique dans le secteur aéronautique.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
la politique monétaire dans le cadre du marché commun - observations préliminaires
la politique monétaire dans le cadre du marché commun - observations préliminaires
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
4) une diversification dans le secteur automobile (moteurs de siège);
4) une diversification dans le secteur automobile (moteurs de siège);
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;
deuxième colonne: les participations dans les sociétés actives dans le domaine du transport;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dans le terminal cirkeldijck, ifb renforcera sa coopération avec hesse noordnatie (hnn).
dans le terminal cirkeldijck, ifb renforcera sa coopération avec hesse noordnatie (hnn).
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
comme dans le rapport cgmf, la fourchette d'indemnisation envisagée par le rapport oddo est très large.
comme dans le rapport cgmf, la fourchette d'indemnisation envisagée par le rapport oddo est très large.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
tout est bon dans le cochon (j. c. frentz, c. vence, 1988),
tout est bon dans le cochon (j. c. frentz, c. vence, 1988),
Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Qualité :
la nouvelle loi a été adoptée le 21 juin 2005 et publiée dans le journal officiel du grand-duché de luxembourg du 22 juin 2005.
la nouvelle loi a été adoptée le 21 juin 2005 et publiée dans le journal officiel du grand-duché de luxembourg du 22 juin 2005.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
[7] la cour de justice a déjà eu à trancher sur le service public de l'équarrissage français dans le cadre de l'affaire gemo.
[7] la cour de justice a déjà eu à trancher sur le service public de l'équarrissage français dans le cadre de l'affaire gemo.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(25) la commission note que cette clause n'apparaît pas dans le modèle de convention qui lui a été communiqué.
(25) la commission note que cette clause n'apparaît pas dans le modèle de convention qui lui a été communiqué.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(5) l'évolution des figures comptables d'euromoteurs est présentée dans le tableau suivant:
(5) l'évolution des figures comptables d'euromoteurs est présentée dans le tableau suivant:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(11) dans le cadre de ce régime, des aides peuvent être payées par l'etat aux entreprises bénéficiaires entre 2002 et 2006.
(11) dans le cadre de ce régime, des aides peuvent être payées par l'etat aux entreprises bénéficiaires entre 2002 et 2006.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(13) l'aide doit être appréciée en tant qu'aide d'État ad hoc dans le cadre du présent examen.
(13) l'aide doit être appréciée en tant qu'aide d'État ad hoc dans le cadre du présent examen.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(8) suite à une plainte anonyme, la commission est entrée en possession de nombreux documents attestant de l'existence d'aides étatiques octroyées dans le secteur des fruits et légumes.
(8) suite à une plainte anonyme, la commission est entrée en possession de nombreux documents attestant de l'existence d'aides étatiques octroyées dans le secteur des fruits et légumes.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
pour „u”, dans le cas des solipèdes, uniquement ceux expédiés dans un zoo; et pour „o”, uniquement les poussins d'un jour, poissons, chiens, chats, insectes ou autres animaux expédiés dans un zoo.
pour «u», dans le cas des solipèdes, uniquement ceux expédiés dans un zoo; et pour «o», uniquement les poussins d'un jour, poissons, chiens, chats, insectes ou autres animaux expédiés dans un zoo.
Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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