Vous avez cherché: aanvraag tot inschrijving voertuig (Néerlandais - Français)

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Infos

Néerlandais

aanvraag tot inschrijving voertuig

Français

demande d'enregistrement de véhicule

Dernière mise à jour : 2015-01-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

een aanvraag tot inschrijving doen

Français

formuler une demande d'inscription

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aangifte van aanvraag tot inschrijving;

Français

la déclaration de demande d'inscription;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 2. - de aanvraag tot inschrijving

Français

section 2. - la demande d'immatriculation

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« sectie 2 - de aanvraag tot inschrijving

Français

« section 2 - la demande d'immatriculation

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij de aanvraag tot inschrijving verbindt de schuldinvorderaar zich uitdrukkelijk om :

Français

lors de la demande d'inscription, le recouvreur de dettes s'engage expressément :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« hoofdstuk iibis. - de aanvraag tot inschrijving in het register ».

Français

« chapitre iibis. - de la demande d'inscription au registre ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- voorts een aanvraag tot inschrijving in het register van ambachts bedrijven.

Français

ensuite, il est tenu d'introduire une demande d'immatriculation au répertoire des entreprises artisanales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij de aanvraag tot inschrijving, wordt de keuze van het taalstelsel uitgevoerd.

Français

lors de la demande d'inscription, le choix du régime linguistique est effectué.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvraag tot inschrijving moet ingediend worden bij het gemeentebestuur vóór 31 juli 2006.

Français

la demande d'inscription doit être remise ou envoyée à l'administration communale avant le 31 juillet 2006.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat mijn aanvraag tot inschrijving op de kiezerslijst geweigerd kan worden als blijkt :

Français

que ma demande d'inscription sur la liste des électeurs peut être refusée s'il apparaît :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvraag tot inschrijving in het handelsregister moet worden ingediend bij de volgende instanties :

Français

la demande d'immatriculation au registre du commerce est à adresser aux organismes suivants: angleterre et pays de galles: companies registration office companies house crown way maindy cardiff cf4 3 u Ζ,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvrage tot inschrijving van een licentie;

Français

la requête en enregistrement d'une licence;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

formulier voor de aanvraag tot inschrijving als kiezer voor de verkiezing van de federale wetgevende kamers

Français

formulaire de demande d'inscription comme électeur pour l'élection des chambres législatives fédérales

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvraag tot inschrijving of herinschrijving van een voertuig wordt ingediend door de eigenaar of de gebruiker van dit laatste, verder de aanvrager genoemd.

Français

la demande d'immatriculation ou de réimmatriculation d'un véhicule est introduite par le propriétaire ou l'utilisateur dudit véhicule appelé ci-après le demandeur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kandidaten die zich lieten inschrijven na 31 augustus 2004 moeten hun aanvraag tot inschrijving niet hernieuwen.

Français

les candidats dont la demande d'inscription est postérieure au 31 août 2004 ne doivent pas renouveler leur demande.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

e) de aanvrage tot inschrijving van een licentie;

Français

e) la requête en enregistrement d'une licence;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de aanvaarding door de netbeheerder van een aanvraag tot inschrijving overeenkomstig afdeling ii van dit hoofdstuk;

Français

1° l'admission par le gestionnaire du réseau d'une demande d'inscription conformément à la section ii du présent chapitre;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aanvragen tot inschrijving als gemeenschapsmerk worden ingediend bij het bhim.

Français

les demandes d'enregistrement d'une marque communautaire sont adressées à l'ohmi.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

vanaf deze mededeling, aanvaardt het ondernemingsloket geen nieuwe aanvragen tot inschrijving.

Français

a partir de cette communication, le guichet d'entreprises n'accepte plus de nouvelles demandes d'inscription.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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