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bij het verstrijken van deze termijn wordt er geen rekening gehouden met de adviesvereiste.
si ce délai de deux mois est expiré, il est passé outre à l'exigence de l'avis.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
wanneer die termijn van twee maanden verstreken is, wordt aan de adviesvereiste voorbijgegaan.
si ce délai de deux mois est expiré, il est passé outre à l'exigence de l'avis.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
als er binnen die termijnen geen advies is verleend, mag aan de adviesvereiste worden voorbijgegaan.
faute d'avis dans les délais impartis, l'exigence en matière d'avis peut être négligée.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
indien het advies niet binnen deze termijn is gegeven, mag aan het adviesvereiste worden voorbijgegaan.
si l'avis n'est pas rendu dans le délai prescrit, il peut être dérogé à la condition d'avis.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
als de vastgestelde termijn van twee maanden verstreken is, wordt er geen rekening gehouden met de adviesvereiste.
si ce délai de deux mois est expiré, il est passé outre à l'exigence de l'avis.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
als geen advies is verleend binnen een termijn van negentig kalenderdagen, mag aan de adviesvereiste worden voorbijgegaan.
lorsque l'avis n'a pas été émis dans le délai de nonante jours civils, l'exigence d'avis peut être ignorée.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
als geen advies is verleend binnen de in het eerste lid genoemde termijn, mag aan de adviesvereiste worden voorbijgegaan.
lorsqu'aucun avis n'est émis dans le délai visé au premier alinéa, l'exigence d'avis peut être ignorée.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
2° dat als er geen advies binnen die termijn wordt uitgebracht, aan de adviesvereiste kan worden voorbijgegaan;
2° que lorsqu'aucun avis n'a été émis dans ce délai, l'exigence d'avis peut être omise;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :
het advies wordt meegedeeld binnen twee maanden nadat het verzoek daartoe is gedaan, zoniet mag aan de adviesvereiste worden voorbijgegaan.
l'avis est communiqué dans les deux mois de la demande, à défaut de quoi, il est passé outre.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
wanneer er geen advies is verleend binnen deze termijn, mag aan de adviesvereisten worden voorbijgegaan.
faute d'avis dans ce délai, l'obligation en matière d'avis tombe.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :