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afgeweken

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

mag worden afgeweken.

Français

bru purón ce texte.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

van de bevoegdheidsregel wordt afgeweken

Français

la compétence souffre dérogation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van deze leeftijdsgrens wordt afgeweken :

Français

il est dérogé à cette limite d'âge :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er mag geenszins van worden afgeweken.

Français

il n'est pas question d'y déroger.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hiervan mag worden afgeweken indien :

Français

il peut être dévié à cette règle si :

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er kan punctueel afgeweken worden bv. :

Français

une dérogation ponctuelle peut intervenir, par exemple :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van deze datum mag niet worden afgeweken.

Français

le délai fixé doit être respecté.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van deze voorwaarde wordt afgeweken indien :

Français

il est dérogé à cette condition lorsqu'il s'agit :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

derhalve moet van dat artikel worden afgeweken.

Français

par conséquent, il convient d'introduire une dérogation à cet article.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

41 cmr niet bij partijafspraak worden afgeweken. art.

Français

conformément à l'article 41 de ladite conven­tion, il n'est pas possible de déroger par convention à cette disposition.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van die positie mag absoluut niet afgeweken worden.

Français

il convient à présent de maintenir cette position.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als hiervan wordt afgeweken, wordt dit genoteerd.

Français

toute dérogation à ce tableau doit être notée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

derhalve moet van het genoemde artikel worden afgeweken.

Français

par conséquent, il convient d’introduire une dérogation à cet article.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

informatie over nationale maatregelen waarbij wordt afgeweken van

Français

les mesures nationales dérogeant au principe de libre

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in sommige gevallen mag van deze verplichting worden afgeweken.

Français

certaines exceptions à cette obligation sont prévues.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beslissing beoogt de bepalingen waarvan afgeweken mag worden.

Français

la décision vise les dispositions auxquelles il est permis de déroger.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

communautaire normen waarvan niet zonder raadpleging mag worden afgeweken

Français

normes communautaires auxquelles il ne peut Être dÉrogÉ sans consultation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

enkel mits voldoende gemotiveerd verzoek kan hiervan afgeweken worden.

Français

il peut être dérogé moyennant motivation suffisante.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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