Vous avez cherché: als je te veel betaald hebt (Néerlandais - Français)

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als je te veel betaald hebt

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de ambtenaren krijgen te veel betaald.

Français

les salaires des fonctionnaires sont trop élevés.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

te veel betaalde bedragen

Français

indu

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

elk te veel betaald bedrag dat is teruggekregen, moet worden overgemaakt aan de commissie.

Français

toute somme donnant lieu à répétition de l'indu est reversée à la commission.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

te veel betaalde en onbetaalde bedragen

Français

sommes excédentaires ou impayées

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

omvang van de te veel betaalde steun

Français

aide versée en excédent

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

alleen achteraf kan vastgesteld worden of er te veel betaald is of dat het om een geval van onderkapi­talisatie gaat.

Français

et puis, il faut des années dans 545 caves coopératives et après, cela fait un litre de vin que vous voulez détruire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hebt u te veel van dit middel gebruikt?

Français

si vous avez pris plus de nuedexta que vous n’auriez dû

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

terugvordering van te veel of ten onrechte betaalde middelen

Français

recouvrement du trop-perçu ou des montants indûment versés

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

als je geld wil uitgeven in de toekomst, moet je opletten met wat je nu uitgeeft, om te vermijden dat je te veel uitgeeft.

Français

nous savons que le vieillissement de la population en europe peut entraîner des problèmes dans le futur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het lijkt erop dat het europees parlement veel te veel betaald heeft aan de gemeente straatsburg, die de gebouwen huurt van een vastgoedfonds.

Français

il semble que le parlement européen ait pu faire l’ objet d’ une surfacturation considérable par la municipalité de strasbourg, qui a loué les immeubles à partir d’ un fonds immobilier.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kredietinstelling stort de eventueel te veel betaalde bedragen terug.

Français

l'institution rembourse les montants éventuellement payés en trop.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

te veel betaalde bedragen kunnen niet dienen voor toekomstige betalingen aan het agentschap.

Français

les montants excédentaires ne peuvent pas être imputés sur des paiements futurs à l’agence.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de objectieve criteria voor de terugbetaling van het te veel betaalde bedrag van de heffing;

Français

les critères objectifs pour la redistribution du prélèvement sur les excédents;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in dit geval zullen de door de inschrijvers te veel betaalde sommen hun terugbetaald worden zonder rentevergoeding.

Français

dans ce cas, les sommes versées en trop par les souscripteurs leur sont restituées sans bonification d'intérêt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beschrijving van de mogelijkheid om inschrijvingen te verminderen en van de wijze waarop te veel betaalde bedragen aan inschrijvers worden terugbetaald.

Français

décrire toute possibilité de réduire la souscription et le mode de remboursement des sommes excédentaires versées par les souscripteurs.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

indien het te veel betaalde niet kan worden ingehouden op de nabetaling van achterstallen, zullen de bepalingen van paragraaf 2 van toepassing zijn.

Français

si le montant payé en trop ne peut être retenu sur les rappels d'arrérages, les dispositions du paragraphe 2 sont applicables.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vorderingen jegens het bureau tot terugbetaling van taksen of van te veel betaalde bedragen vervallen vier jaar na het einde van het kalenderjaar waarin de vorderingen zijn ontstaan.

Français

les droits à l'encontre de l'office en matière de remboursement de taxes ou de trop-perçu par celui-ci lors du paiement de taxes se prescrivent par quatre ans à compter de la fin de l'année civile au cours de laquelle le droit a pris naissance.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vzw is verplicht de via voorschot eventueel te veel betaalde som, zonder ingebrekestelling, op eenvoudig verzoek van de administratie werkgelegenheid terug te storten.

Français

l'asbl est obligée de rembourser la somme de l'acompte éventuellement payée en trop, sans mise en demeure, sur simple demande de l'administration de l'emploi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de besluiten van de commissie met betrekking tot de terugvordering van te veel betaalde bedragen vormen executoriale titel, zoals bepaald in artikel 256 van het eg-verdrag.

Français

aux fins du recouvrement des montants indûment versés, les décisions de la commission sont applicables conformément à l’article 256 du traité ce.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wanneer echter het te veel betaalde bedrag minder dan 100 eur bedraagt en de betrokkene niet uitdrukkelijk om terugbetaling heeft verzocht, wordt het te veel betaalde bedrag niet terugbetaald.

Français

toutefois, lorsque le montant excédentaire est inférieur à 100 eur et que la partie concernée n’a pas expressément demandé le remboursement, le montant excédentaire n’est pas remboursé.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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