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Néerlandais

begiftigde

Français

donataire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de schenker en de begiftigde moeten natuurlijke personen zijn;

Français

1° le donateur et le donataire doivent être des personnes physiques;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° zijn hoedanigheid van vermoedelijk erfgenaam of van begiftigde van een partij;

Français

2° sa qualité d'hériter présomptif ou de donataire d'une partie;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het finanzamt weigerde de gewenste aftrek omdat de begiftigde niet in duitsland is gevestigd.

Français

le finanzamt (centre des impôts) a refusé la déduction sollicitée au motif que le bénéficiaire du don n'est pas établi en allemagne.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in dit geval moet de begiftigde in de akte zelf verklaren dat de voorwaarden van vorig lid verenigd zijn;

Français

dans ce cas, le donataire doit déclarer, dans le corps de l'acte, que les conditions de l'alinéa précédent sont réunies;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zowel de schenker als de begiftigde, dochter van de schenker, was inwoner van een andere lidstaat.

Français

tant le donateur que le donataire, l'enfant du donateur, étaient résidents dans un autre État membre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de begiftigde die de verplichting niet naleeft, verbeurt bovendien een boete gelijk aan de aanvullende rechten. »

Français

en outre, le donataire qui ne remplit pas l'engagement encourt une amende égale aux droits additionnels. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

moet in de akte of in een door de begiftigde gewaarmerkte en ondertekende verklaring onderaan op de akte bovendien uitdrukkelijk worden vermeld :

Français

l'acte ou une déclaration certifiée et signée au pied de l'acte par le donataire doit, en outre, énoncer expressément :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

moet in de akte of in een door de schenker en de begiftigde gewaarmerkte en ondertekende verklaring onderaan op de akte uitdrukkelijk worden vermeld :

Français

l'acte ou une déclaration certifiée et signée au pied de l'acte par le donateur et le donataire doit énoncer expressément :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° in lid 2 wordt het woord "begiftigde" vervangen door het woord "opvolger".

Français

2° à l'alinéa 2, le mot "donataire" est remplacé par le mot "continuateur".

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

« - moet de begiftigde een door een notaris, een bedrijfsrevisor of een accountant ondertekend attest afleveren dat bevestigt dat :

Français

« - le donataire doit produire une attestation signée par un notaire, un réviseur d'entreprise ou un expert-comptable certifiant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de schenker, op het geschonken onroerend goed, voor de geldelijke lasten of andere begrote prestaties die aan de begiftigde zijn opgelegd;

Français

3° le donateur, sur l'immeuble donné, pour les charges pécuniaires ou autres prestations, liquides, imposées au donataire;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vervolgens worden de woorden "indien de begiftigde rechtspersoon vermeld" vervangen door de woorden "indien de begiftigde vermeld";

Français

ensuite les mots "lorsque la personne morale donataire mentionnée" sont remplacés par les mots "lorsque le donataire mentionné".

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de volledige identificatiegegevens van de begiftigde instelling, d.w.z. haar statutaire benaming, het adres van haar maatschappelijke zetel alsmede haar nationaal nummer;

Français

les coordonnées complètes de l'institution bénéficiaire, à savoir sa dénomination statutaire, l'adresse de son siège social ainsi que son numéro national;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beurs kan worden gedragen door een kamer van koophandel (25), of door een al dan niet met rechtspersoonlijkheid begiftigde vereniging (26).

Français

cet organisme peut être soit une chambre de commerce (25), soit une association, dotée ou non de la personnalité morale (26).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

wanneer beide echtgenoten zijn overleden, kan de keuze bedoeld in het eerste lid, worden gemaakt door de erfgenamen of de algemene legatarissen of begiftigden.

Français

lorsque les deux conjoints sont décédés, le choix visé à l'alinéa 1er peut être fait par les héritiers ou les légataires ou donataires universels.

Dernière mise à jour : 2013-10-22
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

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