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behalve indien de overeenkomst er van afwijkt

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Néerlandais

indien de consument de overeenkomst ontbindt:

Français

lorsque le consommateur résilie le contrat:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

indien de overeenkomst niet in werking treedt op

Français

si la présente convention n'entre pas en vigueur le

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

"indien de overeenkomst in een personalisatiemechanisme voorziet...".

Français

"indien de overeenkomst in een personalisatiemechanisme voorziet

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

indien de gemeenschap echter tijdens de geldigheidsduur van de overeenkomst

Français

toutefois, si la communauté, au cours de l'application de la présente convention :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

indien de consument de overeenkomst overeenkomstig dit artikel ontbindt:

Français

lorsque le consommateur résilie le contrat conformément au présent article:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de zitting is openbaar, behalve indien de veroordeelde gedetineerd is.

Français

l'audience est publique, sauf si le condamné est en détention.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

indien de overeenkomst voor bepaalde tijd is, de einddatum ervan; en

Français

si le contrat est conclu pour une durée déterminée, la date d’expiration; et

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

0 gezamenlijke verkoop, behalve indien de betrokken ondernemingen voor de onder de overeenkomst vallende goederen of diens­ten concurrenten zijn

Français

0 la réalisation en commun d'études comparées sur les entreprises et les secteurs économiques.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

indien de gemeenschap echter tijdens de geldig heidsduur van de overeenkomst:

Français

toutefois, si la communauté, au coun de l'appli­cation de la présente convention:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

deze aanstelling gebeurt via een overheidsopdracht, behalve indien de coördinator deel uitmaakt van de aanbestedende overheid.

Français

cette désignation a lieu via la passation d'un marché public, hormis si le coordinateur appartient aux services du pouvoir adjudicateur.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behalve indien de plaatselijke omstandigheden het niet toelaten, gaat het om inrichtingen zoals :

Français

il s'agit, sauf si les conditions locales ne le permettent pas, d'aménagements tels que, notamment :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

een dergelijk referendum mag niet meer dan één keer per jaar ingericht worden, behalve indien de partijen er anders over beslissen.

Français

un tel référendum ne peut être organisé qu'une fois par an, sauf si les parties en décident autrement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

0 %; behalve indien de tabak van minderwaardige kwaliteit een bepaald percentage van de totale door een verwerker aangekochte hoeveelheid overschrijdt.

Français

0%, sauf dans les cas où la proportion des quali­tés inférieures achetées par un transformateur dépasse un plafond fixé

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behalve indien de regering een andersluidende beslissing treft, wordt de totale begrotingslast van de in verlof zijnde ambtenaar niet terugbetaald.

Français

sauf si le gouvernement en décide autrement, la charge budgétaire totale de l'agent en congé n'est pas remboursée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze laatste vermelding mag niet hoger zijn dan 3, behalve indien de afwezigheid te wijten is hetzij aan :

Français

cette dernière mention ne peut excéder 3 sauf si l'absence résulte soit :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het gaat, behalve indien de plaatselijke technische omstandigheden dit niet mogelijk maken, om aanpassingen zoals met name :

Français

il s'agit, sauf si les circonstances techniques locales ne le permettent pas, d'aménagements tels que, notamment :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een kooideur (automatische sluiting van de deuren is niet verplicht behalve indien de specifieke gebruiksomstandigheden dit vereisen);

Français

une porte cabine (la fermeture automatique des portes cabines n'est pas obligatoire sauf si les conditions d'utilisation spécifique la requièrent);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

(vervolg 1) aanvaarding ten aanzien van de daarin opgenomen forumclausule, behalve indien de tussen partijen gesloten mondelinge overeenkomst deel uitmaakt van lopende handels­betrekkingen die op deze algemene voorwaarden berusten.

Français

(suite 2) des contrats conclus antérieurement avec van londen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

daarnaast moet de consument worden geïnformeerd over de overdracht, behalve indien de oorspronkelijke kredietgever tegenover de consument het krediet verder beheert.

Français

en outre, le consommateur doit être informé de la cession sauf lorsque le prêteur continue à gérer le crédit vis-à-vis du consommateur.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

overwegende dat de in de overeenkomst vastgestelde prijs in beginsel niet moet worden kunnen herzien behalve indien de mogelijkheid van herziening, zowel naar boven als naar beneden, uitdrukkelijk in de overeenkomst is opgenomen;

Français

considérant que le prix établi par le contrat ne doit en principe pas pouvoir être révisé, sauf si la possibilité d'une révision, tant à la hausse qu'à la baisse, est expressément prévue par le contrat;

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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