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met betrekking tot

Français

concernant la

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

met betrekking tot:

Français

en ce qui concerne:

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« met betrekking tot :

Français

« concerne :

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met betrekking tot het

Français

concernant la

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g) met betrekking tot

Français

g) en ce qui concerne:

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richtsnoeren met betrekking tot

Français

lignes directrices

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

met betrekking tot energieverbruik.

Français

au sujet de la consommation énergétique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

normen met betrekking tot:

Français

normes concernant:

Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Néerlandais

nochtans, met betrekking tot :

Français

toutefois, en ce qui concerne :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de samenwerkingsprocedure wordt dus afgeschaft, behalve met betrekking tot em u-bepalingen.

Français

la procédure de coopération serait donc supprimée, saufen ce qui concerne les dispositions relatives à l'uem.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

debetrente, behalve met betrekking tot subsidies verleend in de vorm van een rentesubsidie of een subsidie voor garantievergoedingen;

Français

les intérêts débiteurs, sauf en ce qui concerne des subventions accordées sous la forme de bonifications d'intérêts ou de contributions aux primes de garantie;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

spanje schijnt wel grenswaarden vast te stellen maar verstrekte geen specifieke informatie, behalve met betrekking tot fecale colibacteriën.

Français

l'espagne semble avoir fixé des valeurs limites, mais n'a pas envoyé d'information spécifique, sauf en ce qui concerne les coliformes fécaux.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de stemming vindt morgen om 17.30 uur plaats, behalve met betrekking tot de toestand in irak, zoals overeengekomen.

Français

le vote aura lieu aujourd'hui à 17h30, à l' exception du vote sur l' irak, comme convenu.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

het gemeenschappelijk standpunt volgt in grote lijnen het voorstel van de commissie, behalve met betrekking tot drie belangrijke aspecten:

Français

la position commune suit de relativement près la proposition de lacommission, à l'exception de 3 points importants :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

behalve met betrekking tot het recht op dividenden, kan de rechter bevelen dat de rechten verbonden aan de over te dragen aandelen worden geschorst.

Français

le juge peut ordonner la suspension des droits liés aux actions ou parts à transférer à l'exception du droit au dividende.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behalve met betrekking tot de overeenkomsten tussen de eeg en deze landen werd ook onderhandeld over overeenkomsten betreffende onder­werpen die onder de egks vallen ; ook deze overeenkomsten werden ondertekend.

Français

a côté des accords entre la cee et ces pays, des accords concernant les domaines relevant de la ceca ont été aussi négociés et signés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behalve met betrekking tot het recht op dividenden, kan de rechter bevelen dat de rechten verbonden aan de over te dragen aandelen worden geschorst. tegen deze beslissing staar geen rechtsmiddel open.

Français

le juge peut ordonner la suspension des droits liés aux actions ou parts à transférer à l'exception du droit au dividende. cette décision n'est susceptible d'aucun recours.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

2 ) de weergegeven cijfers zijn gebaseerd op een samenstelling van het eurogebied die in 2006 reeds slovenië omvat , behalve met betrekking tot het hicp , waar slovenië pas vanaf 2007 is inbegrepen .

Français

2 ) les chiffres mentionnés incluent la slovénie dès 2006 , sauf en ce qui concerne l' ipch , pour lequel la slovénie n' est incluse qu' à compter de 2007 .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

behalve met betrekking tot de artikelen 10, 13, 14 en 15 en afdeling 8, wordt voor de toepassing van dit hoofdstuk de belgisch-luxemburgse economische unie als één enkele lidstaat beschouwd.

Français

pour l'application du présent chapitre, à l'exception des dispositions des articles 10, 13, 14 et 15 et de la section 8, l'union économique belgo-luxembourgeoise est considérée comme un seul État membre.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

• europa : er bestaat een zeer strenge reglementering op het gebied van de veiligheid, terwijl de normen inzake het milieu minder rigoureus zijn (behalve met betrekking tot geluidshinder).

Français

l'impact économique des réglementations

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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