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behoudens vergoeding

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

behoudens

Français

sous réserve de

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens akte:

Français

sauf dispositions contraires du présent acte:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens goedkeuring

Français

réserve d'approbation/sous

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens overmacht is,

Français

toutefois, sauf cas de force majeure,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) behoudens overmacht,

Français

b) sauf cas de force majeure, est acquise:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

totaal behoudens memorie

Français

total sauf mémoire [pour les intérêts]

Dernière mise à jour : 2013-07-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

« behoudens hoofdstuk een. »

Français

« , à l'exception du chapitre premier. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

behoudens strijdig beding :

Français

sauf convention contraire :

Dernière mise à jour : 2013-03-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens vergissing van mijntwege

Français

sauf si nous faisons une erreur

Dernière mise à jour : 2022-01-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

ja, behoudens enkele uitzonderingen

Français

oui, à quelques exceptions près.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

kostprijs behoudens bijzondere waardevermindering

Français

coût, sous réserve de réduction de valeur

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

gunstig, behoudens diverse amendementen.

Français

favorable, moyennant divers amendements.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

hoofdstuk viii, behoudens artikel 95;

Français

le chapitre viii à l'exception de l'article 95.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

19.5.1988, behoudens bijzondere bepalingen.

Français

19.5.1988, sauf disposition particulière

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

eigen zijn, ongeacht het tijdstip van verkrijging en behoudens vergoeding indien daartoe aanleiding bestaat :

Français

sont propres, quel que soit le moment de l'acquisition et sauf récompense s'il y a lieu :

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1.1.1994, behoudens afwijkingen voor enkele bepalingen.

Français

1.1.1994 sauf dérogations pour quelques dispositions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de houders van zakelijke of persoonlijke rechten op die goeden is, behoudens hun beroep tegen de verantwoordelijke, geen enkele vergoeding verschuldigd.

Français

aucune indemnisation n'est due aux titulaires de droits réels ou personnels sur ces biens, sauf leur recours contre le responsable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behalve de eventuele debetinteresten en behoudens gemotiveerde beslissing mag de vergoeding niet meer dan 140.000bef bedragen en wordt verminderd met de volgende percentages :

Français

hormis les intérêts débiteurs éventuels et sauf décision motivée, l'indemnisation ne peut dépasser 140.000 bef et est diminuée des pourcentages suivants :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

veroordelingen tegen de man uitgesproken bij toepassing van artikel 1386bis kunnen worden verhaald op de goederen van de gemeenschap, behoudens de aan de vrouw verschuldigde vergoeding.

Français

les condamnations prononcées contre le mari par application de l'article 1386bis peuvent se poursuivre sur les biens de la communauté sauf la récompense due à la femme.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens in geval van overmacht worden marktdeelnemers met een capaciteitstoewijzing voor een eventuele beperking vergoed.

Français

sauf cas de force majeure, les opérateurs du marché auxquels a été attribuée une capacité sont indemnisés pour toute restriction.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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