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De: Traduction automatique
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totaal behoudens memorie
total sauf mémoire [pour les intérêts]
Dernière mise à jour : 2013-07-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
« behoudens hoofdstuk een. »
« , à l'exception du chapitre premier. »
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
behoudens vergissing van mijntwege
sauf si nous faisons une erreur
Dernière mise à jour : 2022-01-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
ja, behoudens enkele uitzonderingen
oui, à quelques exceptions près.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
kostprijs behoudens bijzondere waardevermindering
coût, sous réserve de réduction de valeur
Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
Référence:
gunstig, behoudens diverse amendementen.
favorable, moyennant divers amendements.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
hoofdstuk viii, behoudens artikel 95;
le chapitre viii à l'exception de l'article 95.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
19.5.1988, behoudens bijzondere bepalingen.
19.5.1988, sauf disposition particulière
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
eigen zijn, ongeacht het tijdstip van verkrijging en behoudens vergoeding indien daartoe aanleiding bestaat :
sont propres, quel que soit le moment de l'acquisition et sauf récompense s'il y a lieu :
de houders van zakelijke of persoonlijke rechten op die goeden is, behoudens hun beroep tegen de verantwoordelijke, geen enkele vergoeding verschuldigd.
aucune indemnisation n'est due aux titulaires de droits réels ou personnels sur ces biens, sauf leur recours contre le responsable.
behalve de eventuele debetinteresten en behoudens gemotiveerde beslissing mag de vergoeding niet meer dan 140.000bef bedragen en wordt verminderd met de volgende percentages :
hormis les intérêts débiteurs éventuels et sauf décision motivée, l'indemnisation ne peut dépasser 140.000 bef et est diminuée des pourcentages suivants :
veroordelingen tegen de man uitgesproken bij toepassing van artikel 1386bis kunnen worden verhaald op de goederen van de gemeenschap, behoudens de aan de vrouw verschuldigde vergoeding.
les condamnations prononcées contre le mari par application de l'article 1386bis peuvent se poursuivre sur les biens de la communauté sauf la récompense due à la femme.
behoudens in geval van overmacht worden marktdeelnemers met een capaciteitstoewijzing voor een eventuele beperking vergoed.
sauf cas de force majeure, les opérateurs du marché auxquels a été attribuée une capacité sont indemnisés pour toute restriction.