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belasting voordeel alle aard

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Néerlandais

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Néerlandais

belastbaar voordeel

Français

avantage imposable

Dernière mise à jour : 2015-01-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voordelen van alle aard

Français

avantages de toute nature

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 23
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voordelen van alle aard door vennootschappen in vereffening.

Français

avantages de toute nature accordés par des sociétés en liquidation.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - voordelen van alle aard en bestrijding van omkoping

Français

section 1 re . - avantages de toute nature et lutte contre la corruption

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een parkeerplaats gekoppeld aan de werkplaats beschouwen als een belastbaar voordeel;

Français

de considérer comme un avantage taxable la mise à disposition d'un emplacement de parking réservé lié au lieu de travail;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 1 is van toepassing op de vanaf 1 juli 1997 toegekende voordelen van alle aard.

Français

l'article 1er est applicable aux avantages de toute nature attribués à partir du 1er juillet 1997.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 1 is van toepassing op de vanaf 1 januari 2000 toegekende voordelen van alle aard.

Français

l'article 1er est applicable aux avantages de toute nature octroyés à partir du 1er janvier 2000.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij niet-naleving van deze verplichting, wordt de tussenkomst van de onderneming in de prijs van de maaltijdcheques, als een bij de verkrijger belastbaar voordeel van alle aard aangemerkt.

Français

en cas d'inobservation de cette obligation, l'intervention de l'entreprise dans le prix des titres-repas est considérée comme un avantage de toute nature imposable dans le chef du bénéficiaire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling vii. - forfaitaire raming van anders dan in geld verkregen voordelen van alle aard.

Français

section vii. - evaluation forfaitaire des avantages de toute nature obtenus autrement qu'en espèces.

Dernière mise à jour : 2013-06-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bedrag van de bezoldigingen, voordelen van alle aard, representatiekosten ten gunste van de openbare mandatarissen;

Français

le montant des rémunérations, avantages de toute nature et frais de représentation dont bénéficient les mandataires publics;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de mandataris dient derhalve voor alle voordelen van alle aard die hij uit zijn mandaat ontvangt na te gaan of het een belastbaar voordeel betreft.

Français

dès lors, le mandataire doit vérifier pour tous les avantages de toute nature qu'il perçoit dans le cadre de son mandat, s'il s'agit d'un avantage imposable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tenslotte wordt eraan herinnerd dat maaltijdcheques die worden verleend ter vervanging of ter omzetting van bezoldigingen, premies, om het even welke toelagen, enz., in alle gevallen als een bij de verkrijger belastbaar voordeel van alle aard worden aangemerkt.

Français

enfin, il faut rappeler que les titres-repas accordés en remplacement ou conversion de rémunérations, de primes, d'allocations quelconques, etc., constituent, dans tous les cas, un avantage de toute nature imposable dans le chef du bénéficiaire.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verder wordt eraan herinnerd dat de maaltijdcheques die worden verleend ter vervanging of ter omzetting van lonen, premies, eindejaarstoelagen, indexering van lonen, enz., in alle gevallen als een bij de verkrijgen belastbaar voordeel van alle aard worden aangemerkt.

Français

en outre, il faut rappeler que les titres-repas accordés en remplacement ou en conversion de rémunérations, de primes, d'allocations de fin d'année, d'une indexation de rémunérations, etc., constituent, dans tous les cas, un avantage de toute nature imposable dans le chef du bénéficiaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hier moet het totale bedrag en de aard worden vermeld van alle belastbare voordelen van alle aard die aan zelfstandigen worden toegekend door hun leveranciers, hun opdrachtgevers, enz.

Français

doivent être mentionnés sous cette rubrique le montant total et la nature de tous les avantages imposables de toute nature octroyés à des travailleurs indépendants par leurs fournisseurs, leurs commettants, etc.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« 5° op de in artikel 53, 24°, bedoelde financiële voordelen of voordelen van alle aard. »

Français

« 5° sur les avantages financiers ou de toute nature visés à l'article 53, 24°. »

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een attest betreffende enigerlei niet-belastbare vergoedingen en enigerlei niet-belastbare voordelen (bij voorbeeld maaltijdscheques).

Français

une attestation relative aux indemnités quelconques non imposables et aux avantages quelconques (par exemple des chèques-repas) non imposables.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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