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beleidsregels

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règles

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

op beleidsregels gebaseerde compliance

Français

conformité basée sur des stratégies

Dernière mise à jour : 2011-02-26
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Qualité :

Néerlandais

de interne beleidsregels bevatten inzonderheid :

Français

les règles de politique internes comportent plus particulièrement :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

beleidsregels definiëren voor widgets op afstand

Français

définir les règles pour les plasmoïdes distants

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voorkomt het opslaan door het systeem van beleidsregels voor widgets op afstandname

Français

empêche le système d'enregistrer la politique des éléments distantsname

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

tegenover monetaire beleidsregels moet echter versterkte coördinatie van het economisch beleid staan.

Français

en outre, le parlement souhaite l'introduction dans le traité d'un rejet clair du racisme et de la xénophobie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de doeltreffendheid van de wetgeving en beleidsregels om discriminatie tegen te gaan is hierdoor eveneens moeilijk te meten.

Français

une évaluation indépendante du programme est en cours et elle sera prise en compte lors de la rédaction dudit rapport.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de vervoersonderneming stelt daartoe een nalevingprogramma op dat de interne en externe beleidsregels ter verwezenlijking van bovenvermelde doelstelling bevat.

Français

l'entreprise de transport rédige à cet effet un programme de surveillance comportant les règles de politique internes et externes visant à réaliser l'objectif susmentionné.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

voor de subsidiabele kosten worden de beleidsregels van de rijksdienst voor de monumentenzorg inzake restauratie en onderhoud als uitgangspunt gehanteerd.

Français

concernant les coûts éligibles, les directives du rijksdienst voor de monumentenzorg (direction de la conservation des bâtiments et sites historiques) sont invoquées comme point de départ.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de organen voor gelijke behandeling zullen zeker belangrijke partners worden bij de toekomstige ontwikkeling van beleidsregels ter bestrijding van discriminatie in de eu.

Français

les organismes chargés de l'égalité seront certainement des partenaires essentiels dans le contexte du perfectionnement futur de la politique antidiscriminatoire dans l'union européenne.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

3. op de sub 1. en 2. omschreven grondslagen, tot coördinatie van de nationale beleidsregels, ten einde :

Français

3. sur les bases définies aux points 1 et 2, à la coordination des politiques nationales dans le but :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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al leen binnen de beleidsregels van de gemeenschap (b.v. de structuurfondsen) is het comité tot oordelen bevoegd.

Français

le comité est compétent pour émettre un jugement dans le seul cadre des règles de gestion de la communauté (par exemple, en matière de fonds structurels).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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6.1.1 in veel eu-landen bestaan er beleidsregels inzake recht op toegang, duur van verblijf en gedwongen vertrek.

Français

6.1.1 de nombreux États membres de l'union européenne ont mis en œuvre des politiques relatives au droit d'entrée, à la durée du séjour et à la date de départ des immigrants.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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6.1.1 in veel eu-landen bestaan er beleidsregels inzake het recht op toegang, duur van het verblijf en gedwongen vertrek.

Français

6.1.1 de nombreux États membres de l'union européenne ont mis en œuvre des politiques relatives au droit d'entrée, à la durée du séjour et à la date de départ des immigrants.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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deze beleidsregels zijn onder vermelding van wjz/1998/53812 (8077) gepubliceerd in de staatscourant nr. 17 van 26 januari 1999

Français

ces directives sont publiées sous la référence wjz/1998/53812 (8077) au journal officiel 17 du 26 janvier 1999

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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de externe beleidsregels bevatten de principes van niet-discriminatie en transparantie die de vervoeronderneming toepast in haar relaties met leveranciers, aannemers en onderaannemers, andere dienstenverstrekkers en netgebruikers.

Français

les règles de politique externes comprennent les principes de non-discrimination et de transparence appliqués par l'entreprise de transport dans ses relations avec les founisseurs, entrepreneurs et sous-traitants, les autres prestataires de services et les utilisateurs du réseau.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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1974 door de resolutie van de raad (1) betreffende de coördinatie van de nationale beleidsregels en de omschrijving van acties van communautair belang op het gebied wetenschap en technologie werd, op basis van artikel

Français

c'est seulement en 1974, par la résolution du conseil (1) relative à la coor dination des politiques nationales et à la définition des actions d'intérêt communautaire dans le domaine de la science et de la technologie, que, sur la base de l'article 235 du traité instituant la cee, une véritable assise for melle a été donnée à une politique commune de recherche dépassant les secteurs couverts par les traités ceca et euratom.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

(b) passende beleidsregels en procedures toepassen om wanpraktijken te voorkomen waarvan redelijkerwijs verwacht kan worden dat deze een invloed hebben op de belangen van beleggers en de in aanmerking komende portefeuillemaatschappijen;

Français

(b) mettre en œuvre des politiques et des procédures propres à prévenir des pratiques irrégulières dont on peut raisonnablement supposer qu'elles porteraient atteinte aux intérêts des investisseurs et des entreprises de portefeuille éligibles;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

een opnieuw ontworpen interface maakt het beheer eenvoudiger en zorgt voor integratie met veelgebruikte beheerproducten van novell zoals novell imanager, waardoor uw it-personeel aanmeldingsgegevens en beleidsregels voor novell open enterprise server, novell identity manager en novell edirectory centraal kan beheren.

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l'interface a été révisée pour simplifier l'administration et assurer l'intégration avec des produits essentiels de gestion novell, notamment novell imanager. ainsi, votre équipe informatique centralise la gestion des références et des stratégies pour novell open enterprise server, novell identity manager et novell edirectory.

Dernière mise à jour : 2011-02-26
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beleidsregel

Français

règle politique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

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