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bepalingen koopovereenkomst

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Néerlandais

koopovereenkomst

Français

vente

Dernière mise à jour : 2014-04-03
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

theoretische koopovereenkomst

Français

contrat de vente théorique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

exclusieve-koopovereenkomst

Français

contrat d'achat exclusif

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

koopovereenkomst met eigendomsvoorbehoud

Français

contrat de vente avec réserve de propriété

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

koopovereenkomst tussen echtgenoten

Français

contrat de vente entre époux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) een koopovereenkomst is gesloten,

Français

a) d'un contrat de vente;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vordering tot nakoming van de koopovereenkomst

Français

action en exécution du contrat de vente

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Β 4 koopovereenkomst betreffende een onroerend goed

Français

matière civile et commerciale

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- in koopovereenkomst betreffende onroerende goe- deren

Français

- caractère délictuel de l'obligation à la base de la de- mande

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het voor de totstandkoming van een koopovereenkomst toepasselijke recht

Français

loi qui régit la formation d'un contrat de vente

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buiten een normale verkoopruimte tot stand gekomen koopovereenkomst

Français

contrat négocié en dehors des établissements commerciaux

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

x gegevens over de koopovereenkomst en de daarbij betrokken partijen

Français

les transactions commerciales et les parties concernées

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

twee vennootschappen naar belgisch recht hadden een koopovereenkomst met elkaar gesloten.

Français

un marché avait été conclu entre deux sociétés de droit belge.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

j) een kopie van de koopovereenkomst en van de pro forma-factuur;

Français

j) une copie du contrat de vente ou d'achat et de la facture pro forma;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(vervolg 1) koopovereenkomst, daar partijen een frans gerecht als bevoegd hadden aangewezen.

Français

(suite 1) français, le tribunal de commerce de bruxelles se déclare incompétent au motif que les parties sont convenues de la compétence des juridictions françaises.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het cisg stelt eenvormige regels vast voor internationale koopovereenkomsten, die van toepassing zijn behoudens andersluidende, door de partijen in de overeenkomst opgenomen bepalingen.

Français

la convention de vienne établit des règles uniformes pour la vente internationale de marchandises, qui s'appliquent aux contrats de vente sauf si les parties en décident autrement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) goederen die op proef zijn ingevoerd op grond van een koopovereenkomst die de bepaling bevat dat de goederen eerst na bevredigende proeven zullen worden gekocht;

Français

b) les marchandises importées dans le cadre d'un contrat de vente sous réserve d'essais satisfaisants et lorsqu'elles sont effectivement soumises à ces essais;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a. koopovereenkomsten

Français

a. les contrats de vente

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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