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betekening bevel

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Néerlandais

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Néerlandais

betekening

Français

signification

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze betekening :

Français

cette signification :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

operationeel bevel

Français

commandement opérationnel

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aan/uit-bevel

Français

ordre tout-ou-rien

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bevel tot verwijdering

Français

ordre de quitter le territoire faisant suite au non-respect d'une mesure d'éloignement

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het bevel vermeldt :

Français

la citation contient les éléments suivants :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- betekening: zie aldaar

Français

ii-2 en temps utile

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

met redenen omkleed bevel

Français

ordonnance motivée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betekening van het dwangbevel gebeurt met een gerechtsdeurwaardersexploot met bevel tot betaling.

Français

la contrainte est signifiée par exploit d'huissier avec injonction de payer.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

betekening of kennisgeving van het bevel aan de bank en aan de verweerder (artikelen 24 en 25).

Français

signification ou notification de l'ordonnance à la banque et au défendeur (articles 24, 25)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de voorgestelde verordening zorgt ervoor dat de betekening of kennisgeving zo snel mogelijk plaatsvindt nadat het bevel ten uitvoer werd gelegd.

Français

la proposition de règlement prévoit que la signification ou notification doit être effectuée aussi rapidement que possible après la mise en œuvre de l'ordonnance.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het afschrift van de betekening van de opdracht en het bevel tot het opstarten van de werken, moet binnen tien dagen door de aanvrager worden overgemaakt.

Français

le demandeur transmet la copie de la notification du marché et l'ordre de commencer les travaux, endéans les dix jours.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wanneer de betekening of kennisgeving van het bevel buiten de kantooruren plaatsvindt, wordt het bij aanvang van de eerstvolgende kantooruren onmiddellijk ten uitvoer gelegd.

Français

lorsque l'ordonnance est signifiée ou notifiée à la banque en dehors de ses heures d'ouverture, elle doit être mise en œuvre immédiatement après le début de la période de travail suivante.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het uitstellen van de hervorming op bevel van de verenigde staten zou betekenen dat wij ons

Français

reporter une réforme sur ordre des etats-unis reviendrait à soumettre notre processus de décision aux fantaisies politiques du président bush.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bevoegde autoriteit neemt alle nodige maatregelen om het bevel te betekenen of ter kennis te brengen binnen drie werkdagen na ontvangst ervan.

Français

l'autorité compétente prend toutes les mesures nécessaires pour signifier ou notifier l'ordonnance au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant sa réception.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

19° "betekenen" :

Français

19° "notifier" :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE
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