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Néerlandais

het collectieve beleggingsvehikel al deze aandelen intrekt bij afkoop;

Français

l'organisme de placement collectif retire tous ces titres lors de leur cession;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

b) het collectieve beleggingsvehikel al deze aandelen intrekt bij afkoop;

Français

b) l'organisme de placement collectif retire tous ces titres lors de leur cession;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij afkoop van de reserves met het oog op hun overdracht naar een andere pensioeninstelling behoudt de pensioeninstelling zich het recht voor vanwege de inrichter een vergoeding te vorderen.

Français

en cas de rachat de la réserve dans le but de la transférer à un autre organisme de pension, l'organisme de pension se réserve le droit de réclamer une indemnité à l'organisateur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij afkoop van een overeenkomst binnen de maand volgend op een reductie, wordt het forfait bedoeld in artikel 29, § 2, tweede lid bij de in de § 2 bedoelde theoretische afkoopwaarde gevoegd.

Français

en cas de rachat d'un contrat dans le mois suivant une réduction, le forfait visé à l'article 29, § 2, alinéa 2 doit être ajouté à la valeur de rachat théorique visée au § 2.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onder "geldswaarde" wordt verstaan: i) het bedrag waarop de houder van de polis aanspraak kan maken bij afkoop of beëindiging van de overeenkomst (vastgesteld zonder aftrek van een annuleringsvergoeding of polisbelening), of ii) het bedrag dat de polishouder kan lenen uit hoofde van of ter zake van de overeenkomst, indien dat groter is dan het eerste bedrag.

Français

l'expression "valeur de rachat" désigne la plus élevée des deux sommes suivantes: i) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance est en droit de recevoir en cas de rachat ou de fin du contrat (calculée sans déduction des éventuels frais de rachat ou avances), ii) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance peut emprunter en vertu du contrat ou eu égard à son objet.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67
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