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bij gebreke waarvan die dagen komen te vervallen

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Néerlandais

kredieten die komen te vervallen

Français

clsssifàcstion budgétaire

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vragen waarvan de stellers afwezig zijn komen te vervallen.

Français

les questions dont les auteurs sont absents sont caduques.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de kredieten komen te vervallen

Français

les crédits sont annulés

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

intrekking van besluiten die moeten komen te vervallen

Français

abrogation des actes obsolètes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lid 1 en 2 komen te vervallen.

Français

les paragraphes 1 et 2 sont supprimés;

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 128 zou dan komen te vervallen.

Français

l'article 128 serait donc supprimé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de artikelen 21 en 24 komen te vervallen.

Français

les articles 21 et 24 sont abrogés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) lid 1 en 2 komen te vervallen.

Français

a) les paragraphes 1 et 2 sont supprimés;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze artikelen komen te vervallen op 30 juni 2001.

Français

ces articles viennent à échéance le 30 juin 2001.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

amendementen die in strijd zijn met een eerdere stemmingsuitslag komen te vervallen.

Français

les amendements qui sont en contradiction avec un vote antérieur sont caducs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de leden 3 tot en met 5 komen te vervallen.

Français

les paragraphes 3 à 5 sont supprimés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1987 zal de gehele administratieve procedure komen te vervallen.

Français

a compter du 1er janvier 1987, l'ensemble de la pro cédure administrative sera supprimée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij komen te vervallen op de in die bijlage vermelde data.

Français

elles expirent aux dates figurant dans ladite annexe.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

21 ) besluiten en bepalingen die zijn komen te vervallen, worden uitdrukkelijk ingetrokken.

Français

21) les actes et les dispositions devenus obsolètes font l'objet d'une abrogation expresse.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de toezichthoudende bevoegdheden van de koninklijk commissaris komen te vervallen.

Français

les pouvoirs de contrôle du commissaire royal sont abrogés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de redenen voor de handhaving van deze beperking zijn komen te vervallen.

Français

dans le système clos de la terre, s'insinue la néguentropie, l'entropie négative.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- de niet-gebruikte kredieten welke komen te vervallen.";

Français

- les crédits inutilisés à annuler.»

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: IATE
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Néerlandais

als gevolg van deze vermindering zullen 25.000 arbeidsplaatsen komen te vervallen.

Français

cette réduction entraînera aussi la suppression de 25 000 emplois.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de in lid 1 vermelde verplichtingen van een partij komen te vervallen wanneer:

Français

les obligations énoncées au paragraphe 1 prennent fin lorsque:

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

om dezelfde reden zou voorts hoofdstuk ii, punt b1 moeten komen te vervallen.

Français

pour les mêmes raisons, il est, de plus, proposé de supprimer le chapitre ii, section b, paragraphe 1.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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