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bij ontstentenis,

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

bij ontstentenis, het waarborgfonds.

Français

à défaut, le fonds de garantie.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

bij ontstentenis van een rechtshulpovereenkomst

Français

en l'absence d'une convention d'entraide

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij ontstentenis van betekening :

Français

2° à défaut de notification :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

of bij ontstentenis, door het arbeidsreglement.

Français

ou à défaut, par le règlement de travail.

Dernière mise à jour : 2016-12-27
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis van enige aanstelling :

Français

à défaut de toute désignation :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het lotnummer, bij ontstentenis, de fabrikatiedatum.

Français

le numéro de lot ou, à défaut, la date de fabrication.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis het fonds voor bestaanszekerheid.

Français

à défaut, le fonds de sécurité d'existence.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis van een interne beroepsprocedure :

Français

faute d'une procédure interne de recours :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis, de ouders van de overledene.

Français

à défaut, les parents du défunt.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis daarvan kan er veel mis gaan.

Français

il va de soi qu'une telle défini tion peut donner lieu à plus d'une interprétation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis de kinderen van de aangeslotene;

Français

à défaut, les enfants de l'affilié;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis van ondernemingsraad, de syndicale afgevaardigden;

Français

à défaut de conseil d'entreprise, les délégués syndicaux;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis, de minstvermogende belgische studenten.

Français

des jeunes gens domiciliés en hainaut et, à leur défaut, des belges peu aisés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 4. - terbeschikkingstelling bij ontstentenis van betrekking

Français

section 4. - mise en disponibilité par défaut d'emploi

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

administratieve gegevens (bij ontstentenis daarvan ramingen)

Français

relevé effectif (à défaut estimation)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rol van de syndicale afvaardiging bij ontstentenis van ondernemingsraad

Français

rôle de la délégation syndicale en cas d'inexistence du conseil d'entreprise

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis van deze vermeldingen is de kennisgeving nietig.

Français

a défaut de ces mentions, la notification est nulle.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis, de door de aangeslotene aangewezen begunstigde(n);

Français

à défaut, le(s) bénéficiaire(s) désigné(s) par l'affilié;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis van een ondernemingsraad wordt de vakbondsafvaardiging geraadpleegd.

Français

a défaut de conseil d'entreprise, c'est la délégation syndicale qui est consultée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij ontstentenis de geregistreerd samenwonende partner van de aangeslotene;

Français

à défaut, le partenaire cohabitant enregistré de l'affilié;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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