Vous avez cherché: blote eigendom en vruchtgebruik (Néerlandais - Français)

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blote eigendom en vruchtgebruik

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Français

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Néerlandais

eigendom en vruchtgebruik;

Français

la propriété et l'usufruit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

blote eigendom

Français

nue propriété

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vereniging van de blote eigendom met het vruchtgebruik

Français

réunion de la nue propriété à l'usufruit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eigendom en gegevensbeleid

Français

propriété et politique en matière de données

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eigendom en zeggenschap (')

Français

propriété et contrôle (')

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eigendom en zeggenschap f

Français

propriété et contrôle {*)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eigendom en financiële transparantie

Français

la propriété et la transparence financière des aéroports

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(a) eigendom en bevrachtingspraktijk

Français

a) propriété et pratiques d'affrètement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

structuur van eigendom en zeggenschap

Français

structure de propriété et de contrôle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3.3.3 eigendom en controle

Français

3.3.3 propriété et contrôle

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelieerd: zie eigendom en controle.

Français

entreprise affiliée: voir «contrôle et détention».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bloot eigendom

Français

nue-propriété

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ministerie van nationaal eigendom en privatisering

Français

ministère de la privatisation de la propriété nationale

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

f. intellectuele eigendom en product aansprakelijkheid

Français

f. propriÉtÉ intellectuelle et responsabilitÉ en matiÈre de produit

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorbehoud van eigendom en rechten en retentierecht

Français

réserve de propriété, droits et privilège

Dernière mise à jour : 2015-07-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

archaïsche beperkingen op eigendom en controle opheffen

Français

lutter contre les restrictions archaïques en matière de propriété et de contrôle

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

europese luchthavens verschillen qua eigendom en controle.

Français

en europe, la propriété et le contrôle des aéroports prennent diverses formes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk viii. - eigendom en vervreemding van goederen

Français

chapitre viii. - propriété et cession des biens

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

commercieel luchtvervoer, gedeeltelijke eigendom en beheerde luchtvaartuigen

Français

opération de transport aérien commercial, propriété fractionnée et avions gérés

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eeg-exccutievcrdrag — actio 1990 i. 27 pauliana — schenking van onroerend goed in blote eigendom

Français

m.reichert e.a.idresdner convention de bruxelles - bank action paulienne - donation de biens - immeubles ennue-propriöt6

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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