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brutobelastbaar

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Néerlandais

als de aanvrager een werknemer is, het brutobelastbaar maandloon verminderd met het van toepassing zijnde personenbelastingtarief.

Français

lorsque le demandeur est un salarié, le revenu mensuel imposable, diminué du tarif de l'impôt des personnes physiques en application.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

alle personeelsleden melden jaarlijks de aard, de duur en het brutobelastbaar inkomen van hun bezoldigde activiteiten aan een commissie die speciaal met dit doel wordt opgericht.

Français

tous les membres du personnel notifient annuellement la nature, la durée et le revenu brut imposable de leurs activités rémunérées à une commission qui est créée à cette fin.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

op voorwaarde dat zij beroepsinkomsten uit een andere beroepsactiviteit verkrijgen waarvan het totaal brutobelastbaar bedrag meer bedraagt dan het totaal brutobelastbaar bedrag van de beroepsinkomsten die zij behalen uit hun voornoemde activiteit als sportbeoefenaar, scheidsrechter, opleider, trainer of begeleider, zoals bepaald in artikel 171, 1°, i, wib 92.

Français

à condition qu'ils perçoivent d'une autre activité professionnelle, des revenus professionnels qui atteignent un montant brut imposable total plus élevé que le montant brut imposable total des revenus professionnels perçus de leur activité précitée de sportif, d'arbitre, de formateur, d'entraîneur ou d'accompagnateur, comme prévu à l'article 171, 1°, i, cir 92.

Dernière mise à jour : 2017-02-24
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

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