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« bij gebreke waarvan de curators de vordering kunnen verwerpen, of ze beschouwen als chirografair;
« , faute de quoi les curateurs peuvent rejeter la créance ou la considérer comme chirographaire;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de hypothecaire schuldeisers die niet batig gerangschikt zijn, worden als gewone schuldeisers beschouwd en als zodanig behandeld met betrekking tot de gevolgen van alle verrichtingen in verband met de chirografaire boedel.
les créanciers hypothécaires qui ne viennent pas en ordre utile sont considérés comme chirographaires et soumis comme tels aux effets de toutes les opérations de la masse chirographaire.