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conclusietermijn
délai pour conclure
Dernière mise à jour : 2016-08-14
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Qualité :
de eerste conclusietermijn
le délai de première conclusion
Dernière mise à jour : 2016-08-14
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Qualité :
een conclusietermijn van één week
un délai d'une semaine pour conclure
Dernière mise à jour : 2016-08-14
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Qualité :
een partij die conclusie heeft genomen, mag ten laatste dertig dagen vóór de rechtsdag om een nieuwe conclusietermijn verzoeken, indien zij gedurende de termijn die aan de rechtsdag voorafgaat, een nieuw en ter zake dienend stuk of feit heeft ontdekt dat nieuwe conclusies rechtvaardigt.
si, durant le délai précédant la date fixée pour les plaidoiries, une pièce ou un fait nouveau et pertinent justifiant de nouvelles conclusions est découvert par une partie qui a conclu, celle-ci peut, au plus tard trente jours avant l'audience fixée pour les plaidoiries, demander à bénéficier d'un nouveau délai pour conclure.