Vous avez cherché: datum laatste inschrijving (Néerlandais - Français)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

datum laatste inschrijving

Français

laatste datum inschrijving

Dernière mise à jour : 2011-07-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

11° de datum van de laatste inschrijving;

Français

11° la date de la dernière immatriculation;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

datum laatste hernieuwing:

Français

29 septembre 2000 dernière date de renouvellement:

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : cet alignement peut être incorrect.
Veuillez le supprimer, au besoin.

Néerlandais

datum laatste wijziging zorgvorm :

Français

date dernière modification forme de soins :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

4 mei 2003 datum laatste hernieuwing:

Français

4 mai 2003 date de dernier renouvellement d’ autorisation:

Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

01.08.2005 datum laatste verlenging:

Français

01.08.2005 date du dernier renouvellement:

Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 16
Qualité :

Néerlandais

29 september 2000 datum laatste hernieuwing:

Français

29 septembre 2000 39 date de dernier renouvellement:

Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

datum laatste hernieuwing: 14/01/2013.

Français

date du dernier renouvellement : 14/01/2013.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

datum laatste wijziging zorgvorm ddmmyyyy (veldlengte 8, numeriek)

Français

date dernière modification forme de soins ddmmyyyy (longueur champ 8, numérique)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

datum eerste vergunningverlening: 25.06.2008 datum laatste verlenging:

Français

date de première autorisation : 25/06/2008 date du dernier renouvellement :

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

het inschrijvingsnummer, de datum van de laatste inschrijving en de geldigheidsduur van de inschrijving van het voertuig in het repertorium van de voertuigen;

Français

le numéro d'immatriculation, la date de la dernière immatriculation et la durée de la validité de l'immatriculation dans le répertoire matricule des véhicules;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

volgeschreven registers moet de entrepothouder gedurende drie jaar bewaren, te rekenen vanaf de laatste inschrijving.

Français

les registres complets doivent être conservés par l'entrepositaire agréé pendant trois ans à compter de la dernière inscription.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de termijn kan worden aangegeven als een specifieke datum en tijd of als een tijdsperiode die moet verlopen na indiening van de laatste inschrijving met nieuwe prijzen of waarden.

Français

le délai peut être exprimé sous forme de date spécifique ou de période de temps qui doit s’écouler à partir de la présentation de la dernière offre de nouveaux prix ou valeurs.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

datum van eerste verlening van de vergunning: 12 april 2002 datum laatste hernieuwing: 27 februari 2007

Français

date de première autorisation: 5 février 1997 date du dernier renouvellement: 27 février 2007.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

datum van eerste vergunningverlening: 09/03/2000 datum laatste verlenging: 23/03/2010

Français

date de première autorisation : 09/03/2000 date du dernier renouvellement: 23/03/2010

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op gezette tijden wordt het register door de president en de griffier in de kantlijn naast de laatste inschrijving voor gezien geparafeerd.

Français

lorsqu'un pourvoi formé par un État membre ou une institution qui ne sont pas intervenus au litige devant le tribunal est fondé, la cour peut décider que les dépens seront répartis entre les parties ou que la partie requérante gagnante doit rembourser à une partie qui succombe les frais qu'elle lui a fait exposer du fait de son pourvoi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bestanden of stukken die verband houden met het zegelrecht, moeten bewaard worden gedurende vijf jaar, te rekenen vanaf de laatste inschrijving.

Français

les répertoires ou pièces qui sont en rapport avec le droit de timbre doivent être conservés pendant cinq ans à compter de la dernière inscription.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

bij wijziging van zorgvorm wordt dit veld gewoon aangepast en wordt het veld n. « datum laatste wijziging zorgvorm« ingevuld.

Français

date à laquelle l'indication est exécutée

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de kandidaat die een eenvoudige verzaking heeft ingediend, wordt op zijn verzoek en ten vroegste na verloop van drie jaren vanaf zijn laatste inschrijving, opnieuw ingeschreven op de in artikel 10 of 19 bedoelde lijst.

Français

le candidat qui a introduit une déclaration de renonciation simple, est à nouveau inscrit à sa demande et au plus tôt après trois ans après sa dernière inscription sur la liste visée à l'article 10 ou 19.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de eigenaar of ieder natuurlijk of rechtspersoon verantwoordelijk voor het verzamelcentrum moet zich verzekeren van het houden van een register op papier of op geïnformatiseerde wijze, te bewaren gedurende tenminste drie jaar na de laatste inschrijving en dat tenminste volgende gegevens bevat :

Français

le propriétaire ou toute personne physique ou morale responsable du centre de rassemblement doit s'assurer de la tenue d'un registre sur support papier ou informatique, à conserver pendant au moins 3 ans après la dernière inscription, contenant au moins les informations suivantes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,787,336,995 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK