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datum vervallen

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

vervallen

Français

en défaut

Dernière mise à jour : 2014-08-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen.

Français

abrogé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

— vervallen

Français

— annulés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

(vervallen)

Français

(abrogée)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

deze beschikking komt op die datum te vervallen.

Français

la présente décision expirera à l’issue de ladite période.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen soldo

Français

laps soldo

Dernière mise à jour : 2013-02-18
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen bladen.

Français

supprimer les feuillets repris à la page suivante.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

artikel % (vervallen)

Français

(*) devenus respectivement les articles 230 et 232

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen vervallen vervallen

Français

article 13 article 14 supprimé supprimé supprimé

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

inschrijvingen voor het schooljaar 2006-2007 en volgende, voor die datum genomen, vervallen.

Français

les inscriptions prises avant cette date pour l'année scolaire 2006-2007 et des années scolaires ultérieures sont nulles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Néerlandais

maatregelen ten aanzien van de nieuwe lidstaten zijn op dezelfde datum automatisch komen te vervallen.

Français

les mesures à l'encontre des nouveaux États membres ont automatiquement expiré à cette même date.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

met ingang van diezelfde datum vervallen lid 1, onder b), en lid 3 van het onderhavige artikel.

Français

avec effet à la même date, le paragraphe 1, point b), et le paragraphe 2 du présent article sont supprimés.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

gewijzigd gewijzigd gewijzigd gewijzigd vervallen vervallen vervallen

Français

artide ier aiúde 2 modifié modifié modifié supprimé supprimé supprimé supprimé modifiés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

indien geen wederzijds aanvaardbare regeling kan worden getroffen vóór de datum waarop deze verbintenissen verlopen, zullen de verbintenissen vervallen.

Français

si aucun accord acceptable pour les deux parties ne peut être trouvé avant la date d'expiration de la présente déclaration d'engagement, celle-ci cessera d'être applicable.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de rechten van uitvoerende kunstenaars vervallen 50 jaar na de datum van de uitvoering.

Français

les droits des artistes interprètes ou exécutants expirent cinquante ans après la date de l'exécution.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uit hoofde van richtlijn 2007/23/eg verstrekte conformiteitscertificaten blijven uit hoofde van deze richtlijn geldig tot 4 juli 2020, tenzij zij voor die datum vervallen.

Français

les certificats de conformité délivrés conformément à la directive 2007/23/ce sont valables en vertu de la présente directive jusqu’au 4 juillet 2020, à moins qu’ils ne viennent à échéance avant cette date.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het is van toepassing op de vervallen en niet uitgekeerde achterstallen ingevolge overlijdens vanaf deze datum.

Français

il s'applique aux arrérages échus et non payés suite aux décès survenus à partir de cette date.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

perfect matchende contracten zijn valutatermijncontracten of soortgelijke contracten waarvan de theoretische hoofdsom gelijk is aan de kasstromen, indien de kasstromen op dezelfde datum vervallen en geheel of gedeeltelijk in dezelfde valuta luiden.

Français

les contrats parfaitement correspondants sont des contrats de taux de change à terme ou des contrats similaires dont le principal notionnel est égal aux flux de trésorerie lorsque ceux-ci sont exigibles le même jour et libellés entièrement ou partiellement dans la même monnaie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de toepassing van dit lid zijn perfect matchende contracten valutatermijncontracten of soortgelijke contracten waarvan de notionele hoofdsom gelijk is aan de kasstromen, indien de kasstromen op dezelfde datum vervallen en geheel of gedeeltelijk in dezelfde valuta luiden.

Français

aux fins du présent paragraphe, les contrats parfaitement correspondants sont des contrats sur taux de change à terme ou des contrats similaires dont le principal notionnel est égal aux flux de trésorerie si ceux-ci sont exigibles le même jour et libellés entièrement dans la même monnaie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze verordening bevat overgangsmaatregelen betreffende de behandeling van communautaire carnets die voor de datum van intrekking van verordening (eeg) nr. 3/84 zijn afgegeven, maar die pas na die datum vervallen.

Français

ce règlement prévoit des mesures transitoires relatives au traitement à accorder aux carnets communautaires de circulation émis avant la date d'abrogation du règlement (cee) n° 3/84 mais dont l'expiration a lieu après cette date.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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