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vervallen
en défaut
Dernière mise à jour : 2014-08-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
vervallen.
abrogé.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
Référence:
— vervallen
— annulés
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
(vervallen)
(abrogée)
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Référence:
deze beschikking komt op die datum te vervallen.
la présente décision expirera à l’issue de ladite période.
Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Qualité :
Référence:
vervallen soldo
laps soldo
Dernière mise à jour : 2013-02-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
vervallen bladen.
supprimer les feuillets repris à la page suivante.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Référence:
artikel % (vervallen)
(*) devenus respectivement les articles 230 et 232
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Référence:
vervallen vervallen vervallen
article 13 article 14 supprimé supprimé supprimé
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Référence:
inschrijvingen voor het schooljaar 2006-2007 en volgende, voor die datum genomen, vervallen.
les inscriptions prises avant cette date pour l'année scolaire 2006-2007 et des années scolaires ultérieures sont nulles.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
Référence:
maatregelen ten aanzien van de nieuwe lidstaten zijn op dezelfde datum automatisch komen te vervallen.
les mesures à l'encontre des nouveaux États membres ont automatiquement expiré à cette même date.
Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Qualité :
Référence:
met ingang van diezelfde datum vervallen lid 1, onder b), en lid 3 van het onderhavige artikel.
avec effet à la même date, le paragraphe 1, point b), et le paragraphe 2 du présent article sont supprimés.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
gewijzigd gewijzigd gewijzigd gewijzigd vervallen vervallen vervallen
artide ier aiúde 2 modifié modifié modifié supprimé supprimé supprimé supprimé modifiés
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
Référence:
indien geen wederzijds aanvaardbare regeling kan worden getroffen vóór de datum waarop deze verbintenissen verlopen, zullen de verbintenissen vervallen.
si aucun accord acceptable pour les deux parties ne peut être trouvé avant la date d'expiration de la présente déclaration d'engagement, celle-ci cessera d'être applicable.
Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Qualité :
Référence:
de rechten van uitvoerende kunstenaars vervallen 50 jaar na de datum van de uitvoering.
les droits des artistes interprètes ou exécutants expirent cinquante ans après la date de l'exécution.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :
Référence:
uit hoofde van richtlijn 2007/23/eg verstrekte conformiteitscertificaten blijven uit hoofde van deze richtlijn geldig tot 4 juli 2020, tenzij zij voor die datum vervallen.
les certificats de conformité délivrés conformément à la directive 2007/23/ce sont valables en vertu de la présente directive jusqu’au 4 juillet 2020, à moins qu’ils ne viennent à échéance avant cette date.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
het is van toepassing op de vervallen en niet uitgekeerde achterstallen ingevolge overlijdens vanaf deze datum.
il s'applique aux arrérages échus et non payés suite aux décès survenus à partir de cette date.
perfect matchende contracten zijn valutatermijncontracten of soortgelijke contracten waarvan de theoretische hoofdsom gelijk is aan de kasstromen, indien de kasstromen op dezelfde datum vervallen en geheel of gedeeltelijk in dezelfde valuta luiden.
les contrats parfaitement correspondants sont des contrats de taux de change à terme ou des contrats similaires dont le principal notionnel est égal aux flux de trésorerie lorsque ceux-ci sont exigibles le même jour et libellés entièrement ou partiellement dans la même monnaie.
voor de toepassing van dit lid zijn perfect matchende contracten valutatermijncontracten of soortgelijke contracten waarvan de notionele hoofdsom gelijk is aan de kasstromen, indien de kasstromen op dezelfde datum vervallen en geheel of gedeeltelijk in dezelfde valuta luiden.
aux fins du présent paragraphe, les contrats parfaitement correspondants sont des contrats sur taux de change à terme ou des contrats similaires dont le principal notionnel est égal aux flux de trésorerie si ceux-ci sont exigibles le même jour et libellés entièrement dans la même monnaie.
deze verordening bevat overgangsmaatregelen betreffende de behandeling van communautaire carnets die voor de datum van intrekking van verordening (eeg) nr. 3/84 zijn afgegeven, maar die pas na die datum vervallen.
ce règlement prévoit des mesures transitoires relatives au traitement à accorder aux carnets communautaires de circulation émis avant la date d'abrogation du règlement (cee) n° 3/84 mais dont l'expiration a lieu après cette date.