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de eigenaar van de in bewaring gegeven zaak

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Néerlandais

in bewaring gegeven zaak

Français

bien détenu en dépôt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij is niet voltrokken dan door de werkelijke of de fictieve overgave van de in bewaring gegeven zaak.

Français

il n'est parfait que par la tradition réelle ou feinte de la chose déposée.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle verplichtingen van de bewaarnemer houden op, indien hij ontdekt en bewijst dat hij zelf eigenaar is van de in bewaring gegeven zaak.

Français

toutes les obligations du dépositaire cessent, s'il vient à découvrir et à prouver qu'il est lui-même propriétaire de la chose déposée.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vrijwillige bewaargeving kan slechts wettig gedaan worden door de eigenaar van de in bewaring gegeven zaak, of met zijn uitdrukkelijke of stilzwijgende toestemming.

Français

le dépôt volontaire ne peut régulièrement être fait que par le propriétaire de la chose déposée, ou de son consentement exprès ou tacite.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij mag zich van de in bewaring gegeven zaak niet bedienen, zonder uitdrukkelijk of stilzwijgend verlof van de bewaargever.

Français

il ne peut se servir de la chose déposée, sans la permission expresse ou présumée du déposant.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bewaarnemer moet aan de bewaring van de in bewaring gegeven zaak dezelfde zorg besteden als hij aan de bewaring van zijn eigen zaken besteedt.

Français

le dépositaire doit apporter, dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu'il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bewaarnemer kan de in bewaring gegeven zaak terughouden tot de gehele voldoening van hetgeen hem wegens de bewaargeving verschuldigd is.

Français

le dépositaire peut retenir le dépôt jusqu'à l'entier payement de ce qui est dû à raison du dépôt.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in geval van (...) overlijden van de bewaargever kan de in bewaring gegeven zaak slechts aan zijn erfgenaam worden teruggegeven.

Français

en cas de mort [...] de la personne qui a fait le dépôt, la chose déposée ne peut être rendue qu'à son héritier.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in geen geval is de bewaarnemer aansprakelijk voor gevallen van overmacht, behalve indien hij in gebreke gesteld is de in bewaring gegeven zaak terug te geven.

Français

le dépositaire n'est tenu, en aucun cas, des accidents de force majeure, à moins qu'il n'ait été mis en demeure de restituer la chose déposée.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de in bewaring gegeven zaak ondeelbaar is, moeten de erfgenamen zich met elkaar verstaan omtrent de overneming van de zaak.

Français

si la chose déposée est indivisible, les héritiers doivent s'accorder entre eux pour la recevoir.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de in bewaring gegeven zaak vruchten heeft opgeleverd, die door de bewaarnemer ontvangen zijn, is hij verplicht die terug te geven.

Français

si la chose déposée a produit des fruits qui aient été perçus par le dépositaire, il est obligé de les restituer.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

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