Vous avez cherché: de niet afgeboekte leveringen (Néerlandais - Français)

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de niet afgeboekte leveringen

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

% van de niet-

Français

e tion de la sécheresse, la raréfaction croissante

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de niet-nakoming

Français

il suggérait à la cour de répondre ce qui suit :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de niet beëindigde regelingen

Français

les réglementations non abrogées

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de niet tewerkgestelde werkzoekenden.

Français

les demandeurs d'emploi non occupés au travail.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de niet-confessionele partijen

Français

les partis non-confessionnels

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de niet-openbare procedure,

Français

la procédure restreinte;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de niet-fiscale ontvangsten;

Français

les recettes non fiscales;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lever, kanker van de, niet-operabel

Français

cancer du foie non résécable

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

de hoeveelheid wordt niet afgeboekt van het invoercertificaat.

Français

la quantité correspondante n’est pas retirée du certificat d'importation.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de niet-levering of vertraagde levering van de digitale inhoud;

Français

la non-fourniture ou le retard dans la fourniture du contenu numérique;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

informatie over de niet-gepubliceerde beslissingen procedures voor het plaatsen van overheidsopdrachten voor werken, leveringen en diensten (pb l 134, blz. 114)

Français

informations sur les dÉcisions non publiÉes passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (jo l 134, p. 114).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(a) de niet-levering of vertraagde levering van de goederen;

Français

(a) la non-livraison ou le retard dans la livraison du bien;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° « cne » : de niet-uitwissingscoëfficiënt waarvan de waarde is inbegrepen tussen 0 en 1 volgens de graad van uitwisbaarheid van de leveringen.

Français

2° « cne » : le coefficient de non effacement dont la valeur est comprise entre 0 et 1 selon le degré d'effacement des fournitures.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de niet-ontvoogde minderjarige moet het bewijs leveren van de toestemming van degenen die te zijner opzichte de ouderlijke macht uitoefenen.

Français

le mineur qui n'est pas émancipé doit justifier du conscentement de celui ou de ceux qui exercent à son égard l'autorité parentale.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling ii. - voorwaarden voor de levering van de niet-voorbehouden diensten die deel uitmaken van de universele dienst.

Français

section ii. - conditions régissant la prestation des services non réservés compris dans le service universel.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uiterlijk op het einde van het eerste halfjaar van 2007 delen de met de afgifte van de invoercertificaten belaste autoriteiten de commissie via elektronische weg de volledige lijst mee van de niet afgeboekte hoeveelheden die op de achterzijde van de invoercertificaten voorkomen, alsmede de namen van de schepen en de nummers van de overeenkomsten voor het vervoer naar de gemeenschap en de nummers van de betrokken uitvoercertificaten.

Français

au plus tard à la fin du premier semestre de l'année 2007, les autorités chargées de la délivrance des certificats d'importation communiquent à la commission, par voie électronique, la liste complète des quantités non imputées figurant au dos des certificats d'importation, le nom du bateau et le numéro de contrat de transport à destination de la communauté européenne ainsi que les numéros des certificats d’exportation concernés.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

evenwel de verlening van de premie voor runderen afhankelijk te stellen van de naleving van de voorschriften betreffende de niet-levering van mclk(').

Français

politique de la pêche bres à octroyer des aides à l'achat de combustibles utilisés pour le chauffage des serres.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

de hoeveelheden bananen uit derde landen en de niet-traditionele acs-bananen die uit de gemeenschap worden wederuitgevoerd, worden niet afgeboekt op het in lid 1 bedoelde contingent.

Français

les quantités de bananes pays tiers et de bananes non traditionnelles acp réexportées en dehors de la communauté ne sont pas imputées sur le contingent visé au paragraphe 1.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de hoeveelheden bananen uit derde staten, tradi­tionele acs-bananen en niettraditionele acs-bananen die uit de gemeenschap worden wederuitgevoerd, worden niet afgeboekt op de betrokken tarief­contingenten.

Français

les bananes États tiers, les bananes tradition nelles acp et les bananes non traditionnelles acp réexportées en dehors de la communauté ne sont pas imputées sur les contingents tarifaires correspondants.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de wederinvoer in de huidige lid-staten van textiel produkten na veredeling in portugal, die plaatsvindt onder de in bijlage b neergelegde voorwaarden en op basis van de in die bijlage vastgestelde hoeveelheden, wordt niet afgeboekt op de in lid 1 bedoelde hoeveelheden.

Français

les réimportations dans les États membres actuels de produits textiles après perfectionnement au portugal, effectuées dans les conditions et sur la base des quantités établies a l'annexe b, ne sont pas imputées sur les quantités visées au paragraphe 1.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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