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De: Traduction automatique
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de overeenkomst
la convention
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 14
Qualité :
de overeenkomst.
l'accord.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
bij de overeenkomst
de laccord sur
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de overeenkomst kan:
cet accord peut:
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
) bij de overeenkomst (
dans ce contexte, le conseil a marqué son accord sur deux décisions (» point 2.1.214).
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de overeenkomst vermeldt :
elle mentionne :
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de overeenkomst „buitengrenzen".
l'exposé de nos retards en ces deux domaines — comme dans celui, complexe, des règles vétérinaires et phytosanitaires — vous est familier.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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de overeenkomst eeg-spanje
l accord cee-espagne
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de overeenkomst omvat bepaalde
structures agricoles et développement rural
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
het is echter nog belangrijker dat de vs de oeso-overeenkomst bekrachtigen.
il est cependant capital que les États-unis ratifient l' accord de l' ocde.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
het lijkt niettemin dienstig de overeenkomst door een formeel besluit van de associatieraad te bekrachtigen.
il est cependant nécessaire de confirmer cet accord par une décision formelle du conseil d’association.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
roet het oog op de bekrachtiging en inwerkingtreding van de overeenkomst.
convention en vue de la ratification et de l'entrée en vigueur de celle-c 1 .
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
bekrachtiging van de overeenkomst van new york betreffende grensoverschrijdende visbestanden
ratification de l'accord de new york sur les stocks chevauchants
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
bekrachtiging van de overeenkomst in tweede lezing door het coreper:
approbation de l'accord en deuxième lecture par le coreper:
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de overeenkomst wordt echter eerst van kracht na de 60e bekrachtiging.
elle n'entrera toutefois en vigueur qu'après la 60eratification.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de overeenkomsten
les accords
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
goedkeuring, bekrachtiging en tenuitvoerlegging van de overeenkomst inzake wederzijdse rechtshulp in strafzaken193
adoption, ratification et mise en œuvre de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale193
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
de overeenkomst treedt in werking 90 dagen na bekrachtiging door alle lid-staten.
la convention entrera en vigueur 90 jours après sa ratification par tous les etats membres.
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
b. de overeenkomsten
b. les accords
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
% van de overeenkomsten
% des conventions
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :