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de syndicus

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de syndicus handhaaft de orde in de raad.

Français

le syndic a la police du conseil.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk x. - specifieke verplichtingen van de syndicus

Français

chapitre x. - obligations spécifiques du syndic

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de algemene vergadering kan steeds de syndicus ontslaan.

Français

l'assemblée générale peut toujours révoquer le syndic.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij vervangt de syndicus wanneer deze afwezig of belet is.

Français

il remplace le syndic lorsque celui-ci est absent ou empêché.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de syndicus moet door de verzoeker in het geding worden geroepen.

Français

le syndic doit être appelé à la cause par le requérant.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de belanghebbenden delen de syndicus schriftelijk de identiteit van hun lasthebber mee.

Français

les intéressés communiquent par écrit au syndic l'identité de leur mandataire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verslaggever en de syndicus nemen niet deel aan de beraadslaging en de stemming.

Français

le rapporteur et le syndic ne participent ni à la délibération, ni au vote.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de raad vergadert ten minste eenmaal per maand, op bijeenroeping door de syndicus.

Français

le conseil s'assemble au moins une fois par mois, sur convocation du syndic.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

c) censuur met berisping door de syndicus ten overstaan van de raad van de arrondissementskamer;

Français

c) la censure avec réprimande par le syndic, devant le conseil de la chambre d'arrondissement;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de syndicus draagt er zorg voor dat deze vertaling binnen een redelijke termijn ter beschikking wordt gesteld.

Français

le syndic veille à ce que cette traduction soit mise à disposition dans un délai raisonnable.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij dagvaarding door de kamer van notarissen, deelt de syndicus dit gelijktijdig mee aan de procureur des konings.

Français

en cas de citation par la chambre des notaires, le syndic en informe simultanément le procureur du roi.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 5
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

die brief wordt door de syndicus ondertekend en door de secretaris, die daarvan aantekening houdt, verzonden.

Français

cette lettre est signée par le syndic, et envoyée par le secrétaire, qui en tient note.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

de beslissingen worden genomen bij volstrekte meerderheid van stemmen. bij staking van stemmen beslist de stem van de syndicus.

Français

les délibérations sont prises à la majorité absolue des voix; le syndic a voix prépondérante en cas de partage.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

b) over alle werken betreffende de gemeenschappelijke gedeelten, met uitzondering van die waarover de syndicus kan beslissen;

Français

b) de tous travaux affectant les parties communes, à l'exception de ceux qui peuvent être décidés par le syndic;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de syndicus treedt op als vervolgende partij tegen de leden van het genootschap aan wie enig feit ten laste wordt gelegd.

Français

2° le syndic est partie poursuivante contre les membres de la compagnie mis en cause.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aangetekende brief bedoeld in artikel 38, § 1, derde lid, moet dan aan de woonplaats van de syndicus worden gericht.

Français

la lettre recommandée visée à l'article 38, § 1er, alinéa 3, doit alors être adressée au domicile du syndic.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

[ 1 het mandaat van de syndicus mag niet langer zijn dan drie jaar, maar kan worden hernieuwd door een uitdrukkelijke beslissing van de algemene vergadering.

Français

[ 1 le mandat du syndic ne peut excéder trois ans, mais peut être renouvelé par décision expresse de l'assemblée générale.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bijeenroepingen die worden verzonden naar het laatst door de syndicus op het ogenblik van de verzending gekende adres, worden geacht regelmatig te zijn.] 1

Français

les convocations envoyées à la dernière adresse connue du syndic à la date de l'envoi sont réputées régulières.] 1

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de raad van de arrondissementskamer bestaat uit de syndicus, de verslaggever, de penningmeester, de secretaris en de gewone leden, binnen de grenzen van artikel 536.

Français

le conseil de la chambre d'arrondissement comprend le syndic, le rapporteur, le trésorier, le secrétaire et les membres ordinaires dans les limites de l'article 536.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kamer van notarissen beslist bij geheime stemming met volstrekte meerderheid, na de syndicus en de verslaggever, die niet aan de beraadslaging en aan de stemming deelnemen, te hebben gehoord.

Français

la chambre des notaires prend sa décision au scrutin secret, à la majorité absolue, après avoir entendu le syndic et le rapporteur qui ne participent pas à la délibération, ni au vote.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
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Référence: Rstephan67

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