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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

deponering

Français

dépôt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wettelijke deponering

Français

dépôt légal

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deponering van het model

Français

dépôt de modèle

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kennisgeving door deponering in een postbus bij het bureau

Français

notification par dépôt dans une boîte postale à l'office

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kennisgeving van de verenigde naties en deponering en registratie

Français

notification à l'organisation des nations unies classement et inscription au répertoire

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gemachtigde verwijst in iedere offerte naar die deponering.

Français

le mandataire prévoit, dans chaque offre, une référence à ce dépôt.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

regel 64 kennisgeving door deponering in een postbus bij het bureau

Français

notification par dépôt dans une boîte postale à l'office

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in het dossier wordt een schriftelijke aantekening van de deponering opgenomen.

Français

une note écrite concernant le dépôt est ajoutée au dossier.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

deponering en inschrijving in het centrale register van goedgekeurde verslagen en adviezen

Français

dépôt et inscription au fichier central des rapports et avis adoptés

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

c) door deponering van het betalingsbevel in de brievenbus van de verweerder;

Français

c) dépôt de l'injonction de payer dans la boîte aux lettres du défendeur;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afgifte van een bouwvergunning of deponering van de daarvoor in de plaats tredende verklaring.

Français

délivrance de l'autorisation de construire ou dépôt de la déclaration en tenant lieu.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

commissie / luxemburg in kennis stellen van de precieze plaats van deponering.”

Français

commission / luxembourg visé à l’alinéa qui précède, au plus tard avant l’exercice de l’activité salariée envisagée.»

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door deponering van bef op rekening: kosteloos en onbeperkt tot 31/12/2002.

Français

par dépôt de bef sur un compte: gratuit pour tout montant jusqu'au 31/12/2002.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daarnaast zijn specificaties vermeld over de tijdslimieten voor octrooiaanvragen en andere informatie inzake instituten voor deponering.

Français

les délais pour les demandes de brevets et autres informations relatives aux institutions de dépôt sont spécifiés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

enerzijds worden namelijk niet uitsluitend onder danen van de lid-staten tot deponering en hou-

Français

d'une part, en effet, ils ne sont pas réservés aux ressortissants des États membres. le cercle des

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

• de mogelijkheid tot deponering van een mon­ster van levende materie ter voldoening aan de octrooirechtelijke openbaarmakingsplicht ;

Français

• la création d'un réseau communautaire de fonds d'amorçage et de leurs dirigeants,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deponeren bij de schatkist van de lid-staten

Français

déposer auprès des trésors des etats membres

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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