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deze reden gebaseerd op het bestaan

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

deze is gebaseerd op:

Français

elle se base sur:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

deze strategie is gebaseerd op het corrigeren

Français

sur ce dernier point, la communication agenda 2000 avance un certain nombre de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze financieringsmethode is gebaseerd op het subsidiariteitsbeginsel.

Français

sa caractéristique essentielle est l'application du principe de subsidiarité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze vergelijking moet zijn gebaseerd op het volgende:

Français

cette comparaison se fonde sur ce qui suit:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

methode gebaseerd op het lekken

Français

méthode basée sur les fuites

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij zijn gebaseerd op het kasbeginsel.

Français

elle est fondée sur le principe de la comptabilité de caisse.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

financiële bijdragen gebaseerd op het bnp

Français

contributions financières basées sur le pnb

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze constatering vormt de eerste reden voor het bestaan van onze groep.

Français

c'est dans cette constatation qu'il faut trouver la première raison de l'existence de notre groupe.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze examens zijn gebaseerd op het voor hen goedgekeurde leerplan.

Français

ces examens sont basés sur le programme d'études approuvé pour ces personnes.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze berekening is gebaseerd op het tewerkstellingsvolume op 31 december 1997.

Français

ce calcul est basé sur le volume d'emploi au 31 décembre 1997.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het is om deze reden

Français

seretide doit être administré avec prudence en cas de troubles du rythme cardiaque et autres anomalies cardiovasculaires, de diabète, d'hypokaliémie ou d'hyperthyroïdie.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

resolutie gebaseerd op het verslag-charzat.

Français

résolution fondée sur le rapport charzat.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

[voorlopige conclusies gebaseerd op het werkdocument]

Français

[conclusions préliminaires fondées sur le dt]

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de oppositie is gebaseerd op het bestaan van een op 11 januari 1965 in duitsland ingeschreven merk.

Français

«marque communautaire — règlements (ce) n° 40/94 et (ce) n° 2868/95 — procédure d'opposition — usage sérieux de la marque antérieure — Étendue de l'examen opéré par la chambre de recours —appréciation des preuves produites dans la procédure devant la division d'opposition» (deuxième chambre)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit besluit was gebaseerd op onderzoeken naar het bestaan en de beschikbaarheid van f-gasvrije alternatieven.

Français

cette décision a été guidée par des études visant à vérifier l’existence et la disponibilité de substituts sans gaz fluorés.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de oppositie was gebaseerd op het bestaan van een merkinschrijving in duitsland met als voorrangsdatum 14 oktober 1998.

Français

16 octobre 2003 des auteurs

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

gewoonlijk zijn deze gebaseerd op macro-economische statistische gegevens, wat het bestaan van specifieke regels en methoden verklaart..

Français

ils sont normalement fondés sur des données statistiques macro-économiques, ce qui explique l'existence de règles et traitements spécifiques.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

de in het kader van deze programma's tot stand gekomen projecten zijn gebaseerd op het bestaan van stevige lokale steunpunten.

Français

les projets développés dans le cadre de ces programmes reposent sur l’existence de solides relais locaux.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

"dalen, en wel om deze reden.

Français

.............................

Dernière mise à jour : 2014-07-30
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Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

de oppositie is gebaseerd op het bestaan van een op 17 augustus 1962 in duitsland ingeschreven merk waarvan verzoekster houder is.

Français

l'opposition est fondée sur l'existence d'une marque, dont la requérante est titulaire, enregistrée en allemagne le 17 août 1962.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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